# PLU de Nouzonville (Ardennes) : zonage et règles de construction

Nouzonville, code INSEE 08328, 08700, 5 523 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 08328_PLU_20140220 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/02/2014, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 83 pages, 9 zones, 143 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/reglement.txt
- Plan de zonage, 6 planches : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/plan/6.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU La zone 1AU est composée de zones non équipées, à urbaniser par un aménagement d'ensemble, et constructibles quand la défense incendie et la desserte par le (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/1au.md
- 2AU : 2AU Il s’agit d’une zone non équipée, pour laquelle est envisagée à long terme une extension de l’urbanisation et comportant des terrains dont il importe de ne  (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/2au.md
- A : A La zone A comprend les terrains qu'il convient de protéger en raison de leur valeur agricole (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/n.md
- UA : UA La zone UA est une zone urbaine déjà équipée à caractère central d'habitat, de services et d'activités généralement denses, où les bâtiments sont construits  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/ua.md
- UB : UB La zone UB est composée des zones urbaines périphériques déjà équipées au bâti moyennement dense (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/ub.md
- UNI : UNi La zone UNi est une ancienne zone urbaine industrielle, situé dans la zone inondable du PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1999 indiquée part un ap (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/uni.md
- UXI : UXi La zone UXi est une zone urbaine déjà équipée à caractère central, situé entièrement dans la zone inondable du PPR de la Meuse aval approuvé le 28 octobre 1 (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/uxi.md
- UZ : UZ La zone UZ est une zone urbaine déjà équipée réservée aux activités artisanales et industrielles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/uz.md

## Permis de construire à Nouzonville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Nouzonville
- Adresse : 21 place Gambetta, 08700 Nouzonville
- Téléphone : 03 24 53 80 30
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 08328_PLU_20140220.
Page : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/nouzonville-08328/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/08328