# PLU de Noves (Bouches-du-Rhône) : zonage et règles de construction

Noves, code INSEE 13066, 13550, 6 080 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 13066_PLU_20241001 (plan local d'urbanisme), approuvé le 01/10/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 67 pages, 8 zones, 112 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUH : 1AUH Elle correspond à trois zones d’urbanisation future opérationnelle à court/moyen terme à vocation d’habitat : 1AUH1, 1AUH2 et 1AUH3 (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/1auh.md
- 2AUH : 2AUH Elle correspond à deux zones d’urbanisation future à vocation principale d’habitat non opérationnelle en raison de l’insuffisance des voies et réseaux exis (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/2auh.md
- A : A La zone agricole concerne les secteurs de la commune à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/a.md
- N : N La zone naturelle concerne les secteurs à dominante naturelle de la commune à protéger en raison de leur intérêt du point de vue paysager et écologique (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/n.md
- UA : UA La zone UA correspond au centre ancien de la commune (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/ua.md
- UB : UB Elle couvre les secteurs en contact immédiat avec le centre ancien (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/ub.md
- UC : UC Elle couvre les secteurs résidentiels de la commune ainsi que le camping au Paluds de Noves (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/uc.md
- UE : UE Elle correspond aux zones d’activités existantes route de Châteaurenard et une activité existante le long de la RD7n (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/ue.md

## Permis de construire à Noves

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Noves
- Adresse : 2 place Jean-Jaurès, 13550 Noves
- Téléphone : 04 90 24 43 00
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 13066_PLU_20241001.
Page : https://edifiable.fr/plu/noves-13066
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/noves-13066/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/13066