# PLU de Noyal-sur-Brutz (Loire-Atlantique) : zonage et règles de construction

Noyal-sur-Brutz, code INSEE 44112, 44110, 575 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 44112_PLU_20260302 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 141 pages, 11 zones, 99 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/plan/2.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/1aua.md
- 1AUZ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/1auz.md
- 2AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/2au.md
- AH (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/ah.md
- AZ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/az.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/n.md
- NP (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/np.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/ua.md
- UE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/ue.md
- UJ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/uj.md
- UZ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/uz.md

## Permis de construire à Noyal-sur-Brutz

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Noyal-sur-Brutz
- Adresse : 1 rue de la Mairie, 44110 Noyal-sur-Brutz
- Téléphone : 02 40 81 16 23
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Du jeudi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 44112_PLU_20260302.
Page : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/noyal-sur-brutz-44112/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/44112