# PLU de Nozay (Essonne) : zonage et règles de construction

Nozay, code INSEE 91458, 91620, 4 471 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 91458_PLU_20240404 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 227 pages, 11 zones, 98 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/plan/1.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/1au.md
- A (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/a.md
- N (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/n.md
- UA (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/ua.md
- UB (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/ub.md
- UC (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/uc.md
- UD (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/ud.md
- UE (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/ue.md
- UF (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/uf.md
- UI (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/ui.md
- UL (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/ul.md

## Permis de construire à Nozay

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Nozay
- Adresse : Place de la Mairie, 91620 Nozay
- Téléphone : 01 64 49 58 00
- Horaires : Le lundi, de 15 h à 17 h 30 ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 15 h à 19 h ; Du mercredi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 15 h à 17 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 15 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 91458_PLU_20240404.
Page : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/nozay-91458/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/91458