# PLUi d'Oberentzen (Haut-Rhin) : zonage et règles de construction

Oberentzen, code INSEE 68241, 68127, 723 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 246800445_PLUi_20251204 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 04/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 89 pages, 9 zones, 93 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/reglement.txt
- Plan de zonage, 14 planches : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/plan/14.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/a.md
- AU (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/au.md
- N (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/n.md
- UA (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/ua.md
- UB (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/ub.md
- UC (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/uc.md
- UE (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/ue.md
- UM (5 articles) : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/um.md
- US (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/us.md

## Permis de construire à Oberentzen

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Oberentzen
- Adresse : 27 rue Principale, 68127 Oberentzen
- Téléphone : 03 89 49 45 13
- Horaires : Le lundi, de 14 h 15 à 18 h 30 ; Le mardi, de 8 h 15 à 11 h 30 ; Le mercredi, de 9 h 30 à 11 h 30 ; Le jeudi, de 14 h 15 à 18 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 15 à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 246800445_PLUi_20251204.
Page : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/oberentzen-68241/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/68241