# Zone NZH du plan local d'urbanisme d'Ocquerre (77343) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 77343_PLU_20221201 (plan local d'urbanisme), approuvé le 01/12/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NZH du règlement, 8 rubriques.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (rubrique NZH 9)

> Sans objet.

## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NZH 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : NZH1 – OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES)

Toutes celles ne figurant pas à l’article Nzh2.
NZH2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS
Les aménagements à condition qu'ils restaurent ou valorisent le milieu humide.

### Rubrique NZH 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : NZH6 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Sans objet.
NZH7 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Sans objet.
NZH8 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS SUR UNE MEME PROPRIETE
Sans objet.

### Rubrique NZH 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : NZH10 – HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Sans objet.
NZH11 – ASPECT DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS
Les déboisements ne sont autorisés que s'ils participent à la valorisation écologique ou à la reconquête d'une zone humide.

### Rubrique NZH 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : NZH9 – EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

Sans objet.

### Rubrique NZH 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : NZH13 – ESPACES LIBRES, PLANTATIONS, COEFFICIENT DE BIOTOPE)

Dans une bande de 5 mètres de part et d’autre des cours d’eau, la végétation riparienne doit être préservée.
NZH14 – COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL
Il n’est pas fixé de règle.
NZH15 – PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
Il n’est pas fixé de règle.
NZH16 – COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Il n’est pas fixé de règle.

### Rubrique NZH 8 - Stationnement (intitulé du document : NZH12 – STATIONNEMENT)

Il n’est pas fixé de règle.

### Rubrique NZH 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : NZH3 – VOIES ET ACCES)

Sans objet.

### Rubrique NZH 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : NZH4 – DESSERTE PAR LES RESEAUX PUBLICS)

Il n’est pas fixé de règle.
NZH5 – SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
Il n’est pas fixé de règle.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77343_PLU_20221201.
Page : https://edifiable.fr/plu/ocquerre-77343/nzh
La commune : https://edifiable.fr/plu/ocquerre-77343.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77343/zone/nzh