# PLU d'Oeyregave (PLUi, Landes) : zonage et règles de construction

Oeyregave, code INSEE 40206, 40300, 321 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069417_PLUi_20250930_A (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 187 pages, 12 zones, 84 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/reglement.txt

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/aue.md
- AUZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/auz.md
- AUZ0 (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/auz0.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/n.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/ua.md
- UB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/ub.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/ue.md
- UL (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/ul.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/ut.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/ux.md
- UY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/uy.md
- UZ (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/uz.md

## Permis de construire à Oeyregave

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Oeyregave
- Adresse : 61 rue de la Mairie, 40300 Oeyregave
- Téléphone : 05 58 73 00 97
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mardi, de 9 h à 13 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 13 h et de 13 h 30 à 17 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069417_PLUi_20250930_A.
Page : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/oeyregave-40206/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/40206