# Zone UJ du plan local d'urbanisme d'Offemont (90075) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 90075_PLU_20231002 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/10/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UJ du règlement, 2 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Uj. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article UJ 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous conditions et interdites Les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous condition ou interdites sont indiquées dans le tableau ci-après. Lorsque les cases sont grisées, elles sont « activées ». Les conditions des autorisations sont reprises dans l’article UJ2.

Règlement - PLU de la commune de Offemont

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UJ

Destinations

Sous-destinations

Exploitation agricole et forestière Habitation
Commerce et activités de service
Équipements d’intérêt collectif
et services publics
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Exploitation agricole
Exploitation forestière
Logement Hébergement
Artisanat et commerce de détail Restauration
Commerce de gros Activités de services où s’effectue
l’accueil d’une clientèle Hébergement hôtelier et touristique
Cinéma
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et
assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de
santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles
Équipements sportifs Autres équipements recevant du
public
Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition

Autorisé

Autorisé sous
condition

Interdit

En plus des locaux techniques et industriels des administrations publiques sont autorisées dans la zone UJ les annexes des constructions principales adjacentes.

### Article UJ 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Interdictions et limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités.

- Il n’est autorisé qu’une seule construction par unité foncière.
- L’emprise au sol maximal des constructions autorisées est limitée à 30 m2 par unité foncière, extension comprise.
- La hauteur maximale des constructions autorisées est limitée à 3 m. La toiture des abris sera à deux pans de préférence recouverte de tuiles.

Règlement - PLU de la commune de Offemont

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TITRE III :

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 90075_PLU_20231002.
Page : https://edifiable.fr/plu/offemont-90075/uj
La commune : https://edifiable.fr/plu/offemont-90075.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/90075/zone/uj