# Zone AU du plan local d'urbanisme d'Oizon (18170) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 18170_PLU_20110118 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/01/2011, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU du règlement, 14 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article AU 9)

> Sans objet

### Hauteur (article AU 10)

> Sans objet

### Stationnement (article AU 12)

> Sans objet

### Espaces verts (article AU 13)

> Sans objet SECTION 3 – POSSIBILITÉ MAXIMALE D’OCCUPATION DU SOL

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES__)

Dans l’ensemble de la zone AU, en dehors des équipements publics et ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics, les constructions de quelque nature que ce soit sont interdites.

### Article AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIÈRES)

Dans la zone AU seuls sont autorisés les constructions, ouvrages, installations, travaux à condition qu’ils soient liés au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

SECTION 2 - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

### Article AU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCÈS ET VOIRIE_____________________________________)

Sans objet

### Article AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX_________________________)

Sans objet

### Article AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS____________________)

Sans objet

### Article AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES)

Pour les constructions, installations, travaux et ouvrages nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, les règles d’implantation, par rapport aux voies et aux emprises publiques, doivent répondre aux besoins des constructions envisagées.

### Article AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES)

Pour les constructions, installations, travaux et ouvrages nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, les règles d’implantation, par rapport aux limites séparatives, doivent répondre aux besoins des constructions envisagées.

### Article AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES, SUR LA MEME PROPRIÉTE)

Sans objet

### Article AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL ____________________________________)

Sans objet

### Article AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR __________________________________________)

Sans objet

### Article AU 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTÉRIEUR_________________________________)

Sans objet

### Article AU 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT ___________________________________)

Sans objet

### Article AU 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS____________________)

Sans objet

SECTION 3 – POSSIBILITÉ MAXIMALE D’OCCUPATION DU SOL

### Article AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL________________)

Sans objet

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 18170_PLU_20110118.
Page : https://edifiable.fr/plu/oizon-18170/au
La commune : https://edifiable.fr/plu/oizon-18170.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/18170/zone/au