# Zone UT du plan local d'urbanisme d'Opio (06089) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 06089_PLU_20260127 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UT du règlement, 11 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UTa, UTb, UTc. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 11 articles du règlement, mot pour mot

### Article UT 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS DANS LA ZONE)

Les occupations et utilisations du sol autorisées ou interdites dans la zone sont les suivantes :

Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation

Commerce et activités de

service

Equipements d’intérêt

collectif et services publics

Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou

Sous-destinations

Exploitation agricole

Exploitation forestière

Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Cinéma Hôtels Autres hébergements touristiques Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Equipements sportifs Lieux de culte Autres équipements recevant du public Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition

Autorisation X (UTb) X

X (UTa et UTb)

X X (UTb)

Interdiction X X X X X X X

X X X X

X

X X

X X X X X X

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tertiaire

Cuisine dédiée à la vente en ligne

X

### Article UT 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES)

Dans les secteurs soumis à un risque naturel quel qu’il soit, tout projet d’aménagement ou de construction doit respecter les prescriptions définies par les Plans de Préventions des Risques Naturels mentionnés à l’article 4 des dispositions générales du règlement et annexés au dossier de PLU. La règle la plus stricte s’impose.

1. Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites : - Toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées ci-après.

2. Les occupations et utilisations du sol suivantes ne sont admises que si elles respectent les conditions ci-après et sous réserve des dispositions de toutes servitudes :

Dans le secteur UTa : - les constructions à usage de stationnement, d'accueil et de gardiennage, d'équipements sportifs et leurs annexes, d'équipements collectifs et leurs annexes - les constructions à usage d’hébergement liées et nécessaires au gardiennage et au fonctionnement de l’occupation principale de la zone UT

Dans le secteur UTb : - les constructions à usage d'hébergement, de loisirs, d'accueil et d'équipement touristique, de stationnement - les constructions à usage de commerce et d'artisanat liés à l'activité touristique - les constructions à usage de bureaux et services liés aux activités de la zone

Dans le secteur UTc : - les constructions à usage de sport, de jeux, de loisirs et d'animation

### Article UT 3 - Accès et voirie (intitulé du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE)

Non réglementé.

SECTION II – CARACTERISTIQUES

ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

URBAINE,

ARCHITECTURALE,

### Article UT 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS)

1. Par rapport aux voies et emprises publiques

Toutes les constructions doivent s'implanter à une distance minimale de 10 mètres de l'axe des voies existantes ou projetées et 15 mètres de l’axe des routes départementales.

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2. Par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent respecter une distance minimale de 10 mètres par rapport aux limites séparatives. 3. Les unes par rapport aux autres sur une même propriété Sans objet.

### Article UT 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

L’emprise au sol maximale des constructions est de : Dans le secteur UTa : 10 % Dans le secteur UTb : 80 % Dans le secteur UTc : 1 %

### Article UT 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

La hauteur maximale frontale des constructions ne doit pas excéder : Dans le secteur UTa : 9 mètres à l'égout du toit. Dans le secteur UTb : 9 mètres à l'égout du toit avec possibilité de construire jusqu'à 12 mètres sur 60 % de l'emprise du sol des bâtiments et jusqu'à 18,5 mètres sur 35 % d'emprise au sol. Dans le secteur UTc : 7 mètres à l'égout du toit.

### Article UT 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE)

Les constructions nouvelles ou les réparations devront être effectuées de manière à ne pas compromettre le caractère traditionnel de ce secteur ni les perspectives urbaines. Les matériaux employés, les enduits, les peintures, les parements doivent être en harmonie avec le caractère architectural des constructions traditionnelles.

### Article UT 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS)

Les aires de stationnement seront plantées d'un arbre de haute tige pour 2 emplacements.

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1. Espaces Verts Protégés (EVP)

Dans les Espaces Verts Protégés (EVP) identifiés au document graphique, au titre des articles L.151-19 et L.151-23 du Code de l’Urbanisme, les modalités fixées à l’article 17 des dispositions générales du règlement s’appliquent.

### Article UT 9 - Emprise au sol (intitulé du document : STATIONNEMENT)

Les normes de stationnement sont édictées à l’article 11 des dispositions générales du règlement.

Les aires de stationnement (y compris pour les deux-roues) et leurs zones de manœuvre doivent être réalisées en dehors des voies ouvertes à la circulation.

SECTION III – EQUIPEMENTS ET RESEAUX

### Article UT 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES)

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée. Un seul accès sur la voie publique pour l'ensemble de la zone est autorisé. Pour toutes créations de voies publiques ou privées ouvertes à la circulation automobile, la largeur de la voie ne pourra être inférieure à 6 mètres. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celles de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation est interdit.

### Article UT 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX)

L’ensemble des dessertes par les réseaux doit être adapté à la nature et à l’importance de toute occupation et utilisation du sol.

1. Eau potable

Toute construction ou installation doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable, conformément à la réglementation en vigueur.

2. Assainissement

Eaux usées

Toute construction ou installation requérant un assainissement doit être raccordée au réseau public d’eaux usées existant ou projeté, conformément à la réglementation en vigueur.

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Eaux pluviales

Les eaux pluviales provenant de toute surface imperméabilisée doivent être collectées et dirigées par des canalisations vers les caniveaux, fossés ou réseaux prévus à cet effet, par l'intermédiaire d'un bassin de rétention. L'évacuation des eaux pluviales dans le réseau collectif d'assainissement des eaux usées est interdite.

En l'absence ou en cas d'insuffisance de ce réseau, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain sans porter préjudice à son voisin, en évitant toute concentration.

Les aménagements réalisés sur toute unité foncière ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales.

Pour toute construction neuve, un bassin de rétention des eaux pluviales avec limiteur de débit sera obligatoire avec un cubage de 100 L / m² de nouvelles surfaces imperméabilisées.

Dans le cas de nouveau projet (sans distinction de la destination ou de la nature du projet), une étude hydrogéologique devra être réalisée afin de compenser la création de nouvelle surface imperméabilisée et réfléchir à la gestion des eaux pluviales concernant les surfaces imperméabilisées existantes (compensation à hauteur de 50 % des surfaces imperméabilisées existantes, notamment le stationnement), en respectant un cubage de 100 L / m² de surfaces imperméabilisées.

3. Autres réseaux

Pour toute construction ou installation nouvelle, les branchements aux lignes de distribution d'énergie électrique ainsi qu'aux câbles téléphoniques sur le domaine public comme sur les propriétés privées doivent être réalisés en souterrain.

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DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UZ

La zone UZ correspond à l'espace réservé pour les activités économiques. Elle comprend cinq secteurs : - Le secteur UZa dédié aux activités artisanales, de services et tertiaires d’Opio Center - Le secteur UZb dédié à la résidence séniors et de services - Le secteur UZc pour le Moulin de la Brague - Le secteur UZd pour le secteur d’activités économiques et touristique de La Foucarde - Le secteur UZe pour le secteur d’activités au pied du village

SECTION I – DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITE

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 06089_PLU_20260127.
Page : https://edifiable.fr/plu/opio-06089/ut
La commune : https://edifiable.fr/plu/opio-06089.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/06089/zone/ut