# Zone 2AU du plan local d'urbanisme d'Oppède (84086) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 84086_PLU_20230929 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/09/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 9 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 2AUr. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article 2AU 9)

> Article 2AU10 – Hauteur* maximale des constructions* Non réglementé

## Les 9 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : Occupations du sol interdites)

Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles visées à l’article 2AUh2.

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Occupations du sol soumises à conditions L’urbanisation de la zone est conditionnée à une modification ou une )

L’urbanisation des sous-secteurs 2AUe et 2AUr est conditionnée à la réalisation de la voie matérialisée par l’Emplacement Réservé n°5. L’urbanisation du sous-secteur 2AUh est conditionnée au respect de l’Orientation Aménagement et de Programmation n°3. Seuls les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif sont autorisés dans la zone.

SECTION II – CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

### Article 2AU 3 - Accès et voirie

Accès* et voiries Non réglementé

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Desserte par les réseaux Non réglementé)

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### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains

Caractéristiques des terrains Non réglementé

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Implantation des constructions* par rapport aux voies ouvertes à la circulation publique et autres emprises pu)

Les constructions* doivent s’implanter en respectant un recul* minimum de 3m des voies et emprises publiques*.

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Implantation des constructions* par rapport aux limites séparatives*)

Les constructions* doivent s’implanter en respectant un recul* minimum de 4m par rapport aux limites séparatives*.

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions* les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé

### Article 2AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : Emprise au sol* Non réglementé)

Article 2AU10 – Hauteur* maximale des constructions* Non réglementé

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 84086_PLU_20230929.
Page : https://edifiable.fr/plu/oppede-84086/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/oppede-84086.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/84086/zone/2au