# PLUi d'Orbeil (Puy-de-Dôme) : zonage et règles de construction

Orbeil, code INSEE 63261, 63500, 883 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200070407_PLUI_20260724_A (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 24/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 149 pages, 8 zones, 64 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/reglement.txt
- Plan de zonage, 5 planches : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/plan/5.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/1au.md
- 2AU (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/2au.md
- A (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/a.md
- N (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/n.md
- UD (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/ud.md
- UG (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/ug.md
- UH (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/uh.md
- UI (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/ui.md

## Permis de construire à Orbeil

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Orbeil
- Adresse : 1 rue des Écoles, 63500 Orbeil
- Téléphone : 04 73 89 19 16
- Horaires : Le lundi, de 16 h à 18 h ; Le jeudi, de 17 h à 18 h ; Le vendredi, de 16 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070407_PLUI_20260724_A.
Page : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/orbeil-63261/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/63261