# PLU d'Orsan (Gard) : zonage et règles de construction

Orsan, code INSEE 30191, 30200, 1 190 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 30191_PLU_20190319 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/03/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 79 pages, 11 zones, 87 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/reglement.txt

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/1au.md
- 1AUE (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/1aue.md
- 1AUE1 (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/1aue1.md
- 2AU (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/2au.md
- A (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/a.md
- N (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/n.md
- UA (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/ua.md
- UB (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/ub.md
- UC (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/uc.md
- UCL (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/ucl.md
- UE (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/ue.md

## Permis de construire à Orsan

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Orsan
- Adresse : 11 avenue des Tavans, 30200 Orsan
- Téléphone : 04 66 90 14 09
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 14 h à 18 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 30191_PLU_20190319.
Page : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/orsan-30191/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/30191