# PLU d'Orschwiller (Bas-Rhin) : zonage et règles de construction

Orschwiller, code INSEE 67362, 67600, 635 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 67362_PLU_20250618 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 63 pages, 9 zones, 43 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/1au.md
- 1AUX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/1aux.md
- 2AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/2au.md
- N (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/n.md
- UA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/ub.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/uc.md
- UE (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/ue.md
- UX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/ux.md

## Permis de construire à Orschwiller

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Transport de marchandises dangereuses
- Engins de guerre

## La mairie

- Mairie - Orschwiller
- Adresse : 1 place de la Mairie, 67600 Orschwiller
- Téléphone : 03 88 92 06 51
- Horaires : Du lundi au mardi, de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 9 h à 11 h 45

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 67362_PLU_20250618.
Page : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/orschwiller-67362/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/67362