# Zone 2AU du plan local d'urbanisme d'Othis (77349) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 77349_PLU_20250127 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/01/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 9 articles.

## Les 9 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS, USAGES DES SOLS ET ACTIVITÉS INTERDITS 1.1.1)

Sont interdites toutes les occupations et installations nouvelles non mentionnées à l’article 2AU.2.

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS SOUMISES À CONDITIONS PARTICULIÈRES 2.1)

Les installations, ouvrages, travaux et aménagements ainsi que les constructions nouvelles relatives aux ouvrages techniques indispensables au fonctionnement des réseaux d’utilité publique et/ou d’intérêt collectif.

### Article 2AU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À LA MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE DE L’HABITAT 3.1)

Il n’est pas fixé de prescription particulière. Les règles seront définies lors de l’ouverture à l’urbanisation de la zone concernée.

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS 4.1)

Il n’est pas fixé de prescription particulière. Les règles seront définies lors de l’ouverture à l’urbanisation de la zone concernée.

### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE 5.1)

Il n’est pas fixé de prescription particulière. Les règles seront définies lors de l’ouverture à l’urbanisation de la zone concernée.

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BÂTIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS 6.1)

Il n’est pas fixé de prescription particulière. Les règles seront définies lors de l’ouverture à l’urbanisation de la zone concernée.

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VÉHICULES AUTOMOBILES ET DES DEUX ROUES 7.1)

Il n’est pas fixé de prescription particulière. Les règles seront définies lors de l’ouverture à l’urbanisation de la zone concernée.

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES 8.1)

Il n’est pas fixé de prescription particulière. Les règles seront définies lors de l’ouverture à l’urbanisation de la zone concernée.

### Article 2AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RÉSEAUX 9.1)

Il n’est pas fixé de prescription particulière. Les règles seront définies lors de l’ouverture à l’urbanisation de la zone concernée.

TITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77349_PLU_20250127.
Page : https://edifiable.fr/plu/othis-77349/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/othis-77349.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77349/zone/2au