# PLU d'Ousse-Suzan (PLUi, Landes) : zonage et règles de construction

Ousse-Suzan, code INSEE 40215, 40110, 297 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 244000691_PLUi_20260211 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 11/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 170 pages, 13 zones, 55 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/1au.md
- 1AUER (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/1auer.md
- 1AUL (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/1aul.md
- 2AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/2au.md
- 2AUT (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/2aut.md
- NS (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/ns.md
- NTS (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/nts.md
- UA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/ua.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/ub.md
- UE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/ue.md
- UER (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/uer.md
- UL (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/ul.md
- UY (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/uy.md

## Permis de construire à Ousse-Suzan

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Ousse-Suzan
- Adresse : 50 place de l'Église, 40110 Ousse-Suzan
- Téléphone : 05 58 51 73 80
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 18 h ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30 ; Le samedi, de 8 h 30 à 12 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 244000691_PLUi_20260211.
Page : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/ousse-suzan-40215/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/40215