# PLU de Panossas (Isère) : zonage et règles de construction

Panossas, code INSEE 38294, 38460, 696 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38294_PLU_20180425 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/04/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 59 pages, 5 zones, 70 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/panossas-38294/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/panossas-38294/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/panossas-38294/plan/1.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/panossas-38294/a.md
- AU (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/panossas-38294/au.md
- AUI (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/panossas-38294/aui.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/panossas-38294/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/panossas-38294/ua.md

## Permis de construire à Panossas

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Panossas
- Adresse : 91 chemin des Fuziers, 38460 Panossas
- Téléphone : 04 74 90 20 08
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38294_PLU_20180425.
Page : https://edifiable.fr/plu/panossas-38294
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/panossas-38294/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38294