# Zone AU2 du plan local d'urbanisme de Parent (63269) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 63269_PLU_20240620 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU2 du règlement, 16 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article AU2 6)

> Non réglementé

### Distance aux limites (article AU2 7)

> Non réglementé

### Emprise au sol (article AU2 9)

> Non réglementé

### Hauteur (article AU2 10)

> Non réglementé

### Stationnement (article AU2 12)

> Non réglementé

### Espaces verts (article AU2 13)

> PLANTATIONS - Non réglementé

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU2 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Non réglementé

### Article AU2 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS)

Non réglementé

SECTION II – CONDITIONS D’OCCUPATION DU SOL

### Article AU2 3 - Accès et voirie

Non réglementé

### Article AU2 4 - Desserte par les réseaux

Non réglementé

### Article AU2 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Non réglementé

### Article AU2 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Non réglementé

### Article AU2 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Non réglementé

### Article AU2 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Non réglementé

### Article AU2 9 - Emprise au sol

Non réglementé

### Article AU2 10 - Hauteur maximale des constructions

Non réglementé

### Article AU2 11 - Aspect extérieur

Non réglementé

### Article AU2 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES)

Non réglementé

### Article AU2 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES)

PLANTATIONS - Non réglementé

### Article AU2 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL)

Non réglementé

### Article AU2 15 - Performances énergétiques et environnementales

Non réglementé

### Article AU2 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES)

Non réglementé

TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 63269_PLU_20240620.
Page : https://edifiable.fr/plu/parent-63269/au2
La commune : https://edifiable.fr/plu/parent-63269.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/63269/zone/au2