# Zone UV du plan local d'urbanisme de Paris (75056) : ce que le règlement autorise

**zone urbaine verte** : Les parcs, jardins, cimetières et espaces verts de Paris : ce qui s'y construit doit s'intégrer au paysage, et le stationnement y est interdit sauf nécessité de fonctionnement.

Document en vigueur : 75056_PLU_20260616 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UV du règlement, 7 rubriques.

## Les règles en clair

Compilées une fois depuis le document, chaque valeur adossée à la phrase du règlement qui la porte. Une valeur sans sa condition est fausse : la condition fait partie de la réponse.

### Ce qu'on peut y construire (rubrique UV 1)

- **Tout ce qui n'est pas expressément admis est interdit**
  > - toute occupation ou utilisation du sol non visée à la section UV.1.2 ci-après ; c
- **Constructions incompatibles avec le paysage interdites**
  > - les constructions ou installations qui, par leurs nature, dimensions, volume et aspect, seraient incompatibles avec le paysage ou porteraient atteinte au caractère du site.
- **Installations Seveso III interdites**
  > - les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à la directive européenne 2012/18/UE du 4 juillet 2012, dite Seveso III ou présentant un danger grave ou des risques d'insalubrité pour le voisinage ; b

### Hauteur maximale (rubrique UV 4)

- **Hauteur plafond du Plan général des hauteurs**
  > La hauteur et la volumétrie des constructions, installations et ouvrages sont définies par l'application cumulative des règles relatives : à la hauteur plafond définie au Plan général des hauteurs (UV.3.2.1) ou, le cas échéant, aux prescriptions de hauteur maximale des constructions (UV.3.2.2) ;
- **5 m au-delà de la hauteur maximale** : aménagements liés aux pratiques sportives
  > les aménagements liés aux pratiques sportives (clôtures surélevées, agrès…) dans la limite de 5 mètres au-delà de la hauteur maximale résultant de l'application des dispositions susmentionnées ;
- **Garde-corps à claire-voie de 1,20 m**
  > les éléments de construction suivants : o les garde-corps à claire-voie d'une hauteur maximale de 1,20 mètre ; o les pare-vues d'une hauteur maximale de 1,90 mètre ; PLU DE PARIS
- **Pare-vues de 1,90 m**
  > les éléments de construction suivants : o les garde-corps à claire-voie d'une hauteur maximale de 1,20 mètre ; o les pare-vues d'une hauteur maximale de 1,90 mètre ; PLU DE PARIS
- Note : AUCUNE HAUTEUR CHIFFRÉE ICI : elle est fixée par le Plan général des hauteurs et les prescriptions de hauteur maximale des DOCUMENTS GRAPHIQUES. Les valeurs ci-dessous sont des dépassements admis au-dessus de cette hauteur.

### Recul sur la voie (rubrique UV 3)

- **2 m de retrait minimum**
  > Les constructions doivent être implantées en retrait d'au moins 2 mètres de la limite de la voie*.
- **Retrait non imposé** : construction d'un seul niveau ne dépassant pas 4,50 m
  > Toutefois ce retrait n'est pas imposé : [...] aux constructions ne comportant pas plus d'un niveau au-dessus du sol et dont la hauteur ne dépasse pas 4,50 mètres ;
- **Retrait non imposé** : en contiguïté d'une construction voisine implantée à la limite de la voie
  > Toutefois ce retrait n'est pas imposé : en contiguïté d'une construction implantée à la limite de la voie* sur le terrain* voisin ;

### Places de stationnement (rubrique UV 8)

- **Stationnement interdit** : dans les parcs, jardins et espaces verts ouverts au public
  > UV.7.2.1 Stationnement des véhicules motorisés et aires de livraison et de dépose Dans les parcs, jardins et espaces verts ouverts au public, les aires de stationnement des véhicules motorisés et les aires de livraison et de dépose sont interdites.
- **Admis dans les constructions ou monuments existants ou projetés** : strictement nécessaire à leur fonctionnement et non ouvert au public
  > Toutefois, des aires de stationnement et de livraison peuvent être aménagées dans les constructions ou monuments existants ou projetés à condition qu'elles soient strictement nécessaires à leur fonctionnement et ne soient pas ouvertes au public.
- **Stationnement en sous-sol des espaces libres interdit** : dans les autres espaces de la zone, dont les cimetières
  > Dans les autres espaces situés en zone UV (dont les cimetières) : les aires de stationnement aménagées en sous-sol des espaces libres sont interdites ;

### Espaces libres et plantations (rubrique UV 7)

- **Surface non réglementée**
  > UV.4.1.1 Surfaces des espaces libres de constructions* Non réglementé.
- **Arbres plantés d'une force de 10 cm au moins**
  > Les arbres plantés, nouveaux ou en remplacement d'arbres abattus, doivent au moment de la plantation avoir une force d'au moins 10 centimètres.

## Les 7 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UV 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Occupations et utilisations des sols interdites)

Sont interdites :
a - les installations classées pour la protection de l’environnement soumises à la directive européenne 2012/18/UE du 4 juillet 2012, dite Seveso III ou présentant un danger grave ou des risques d’insalubrité pour le voisinage ;
b - toute occupation ou utilisation du sol non visée à la section UV.1.2 ci-après ;
c - les constructions ou installations qui, par leurs nature, dimensions, volume et aspect, seraient incompatibles avec le paysage ou porteraient atteinte au caractère du site.

### Rubrique UV 3 - Implantation des constructions

UV.3.1.1 Implantation des constructions par rapport aux voies*

1° Dispositions générales
L’implantation des constructions doit leur permettre de s’intégrer dans la composition d’ensemble de l’espace paysager.
Les constructions doivent être implantées en retrait d’au moins 2 mètres de la limite de la voie*. Toutefois ce retrait n’est pas imposé :
 en contiguïté d’une construction implantée à la limite de la voie* sur le terrain* voisin ;
 en adossement à un mur de clôture ou de soutènement ;
 lorsque la fonction de la construction nécessite une implantation à la limite de la
voie*(notamment pavillon d’entrée, hall d’accès, logements de gardien, installation de stockage des déchets) ;
 aux constructions ne comportant pas plus d’un niveau au-dessus du sol et dont la
hauteur ne dépasse pas 4,50 mètres ;
 sur les linéaires de voies* portant aux documents graphiques du règlement
l’indication « implantation sans retrait imposé ».
Les dispositions du présent paragraphe 1° ne s’appliquent pas aux constructions à vocation sportive projetées sur le domaine public fluvial de la Seine et des canaux.

2° Dispositions particulières applicables aux constructions situées sur le domaine public fluvial
Les dispositions qui suivent s’appliquent aux constructions de toute nature projetées sur le domaine public fluvial de la Seine et des canaux. Elles s’appliquent sans préjudice des servitudes d’utilité publique visées dans les annexes du PLU et notamment, sur le domaine public fluvial, celles relatives aux communications par cours d’eau.
Les parties en élévation des constructions doivent être implantées en retrait d’au moins 2 mètres de la limite de la voie*.
Toutefois :
 le retrait n’est pas imposé aux ouvrages d’infrastructure, notamment fluviale, et aux
constructions et installations liées à leur fonctionnement, ainsi qu’aux équipements sportifs ou de loisirs ne comportant pas plus d’un niveau au-dessus du sol et dont la hauteur n’excède pas 4,50 mètres ;
 les constructions peuvent être implantées en adossement du mur de soutènement
du quai haut ou des rampes d’accès à la berge lorsque leur hauteur ne dépasse pas le niveau dudit quai ;
 sur les berges des canaux, les constructions peuvent être implantées à la limite de la
voie* du quai haut lorsque le mur de soutènement présente une hauteur de moins d’un mètre ou en l’absence de mur de soutènement.

PLU DE PARIS

### Rubrique UV 4 - Hauteur et volumétrie des constructions

La hauteur des constructions, installations et ouvrages doit respecter le paysage urbain local en permettant leur bonne insertion dans le site et le contexte bâti.
La hauteur et la volumétrie des constructions, installations et ouvrages sont définies par l’application cumulative des règles relatives :
 à la hauteur plafond définie au Plan général des hauteurs (UV.3.2.1) ou, le cas échéant,
aux prescriptions de hauteur maximale des constructions (UV.3.2.2) ;
 aux fuseaux de protection (UV.3.2.3).
L’application de ces différentes règles détermine un volume théorique maximum dans lequel la construction doit s’insérer. Elle ne détermine pas une forme architecturale.
Une hauteur ou une volumétrie différente de celle résultant de l’application de ces dispositions peut être admise dans les cas prévus à la section UV.3.3 (dépassements admis par rapport à la hauteur et à la volumétrie maximales de constructions).
Le bénéfice des dispositions ci-avant peut être refusé si la hauteur de la construction projetée a pour effet de porter gravement atteinte aux conditions d’habitabilité* d’une construction voisine.

UV.3.2.1 Plan général des hauteurs
Le Plan général des hauteurs des documents graphiques du règlement fixe la hauteur plafond, mesurée à partir de la surface de nivellement* de l’îlot, que toute construction doit respecter.

UV.3.2.2 Hauteur maximale des constructions (HMC)
Les documents graphiques du règlement indiquent, sur des terrains* ou parties de terrain*, des prescriptions de HMC dans laquelle les constructions ne peuvent dépasser la hauteur ou la cote inscrite aux documents graphiques, exprimée selon le cas par rapport à la surface de nivellement* de l’îlot ou par rapport au nivellement général de la France (NGF ou IGN 69).
Cette cote se substitue à la hauteur maximale résultant de l’application de la sous-section UV.3.2.1 ci-avant (plan général des hauteurs).

PLU DE PARIS

Sont admis en dépassement des hauteurs et volumétries maximales déterminées aux soussections UV.3.2.1 (plan général des hauteurs) et UV.3.2.2 (HMC), sous réserve de s’intégrer dans la composition d’ensemble de l’espace paysager :
 les dispositifs destinés à économiser ou récupérer de l’énergie ou à produire de
l’énergie renouvelable, tels que les panneaux solaires thermiques ou photovoltaïques, éoliennes, toitures ou façades* végétalisées, toitures biosolaires*, pompes à chaleur, isolation thermique par l’extérieur, rehaussements de couverture pour isolation thermique…
 les dispositifs extérieurs de protection contre le rayonnement solaire ;  les acrotères et les aménagements de terre végétale nécessaires à la végétalisation
des toitures ;
 les locaux techniques strictement nécessaires à l’entretien et au fonctionnement des
toitures végétalisées et des toitures biosolaires* ;
 les aménagements liés aux pratiques sportives (clôtures surélevées, agrès…) dans la
limite de 5 mètres au-delà de la hauteur maximale résultant de l’application des dispositions susmentionnées ;
 les serres et locaux agricoles relevant de la sous-destination* Exploitation agricole et
les équipements ou installations affectés à l’agriculture urbaine ;
 les éléments de construction suivants :
o les garde-corps à claire-voie d’une hauteur maximale de 1,20 mètre ; o les pare-vues d’une hauteur maximale de 1,90 mètre ;

PLU DE PARIS

### Rubrique UV 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Protection des formes urbaines et du patrimoine architectural)

UV.2.4.1 Bâtiment protégé, Élément particulier protégé
Les documents graphiques du règlement identifient des immeubles (terrains*, bâtiments, parties de bâtiments, éléments particuliers) protégés pour des motifs d’ordre culturel, historique ou architectural, parce qu’ils possèdent une qualité architecturale remarquable, ou constituent un témoignage de la formation et de l’histoire de la ville ou d’un quartier, ou assurent par leur volumétrie un repère particulier dans le paysage urbain, ou appartiennent à une séquence architecturale remarquable par sa cohérence.
L’annexe X du tome 2 du règlement écrit recense par adresse les protections patrimoniales du PLU et précise la motivation de la protection.
Les autres dispositions écrites ou graphiques du règlement ne peuvent faire obstacle à la mise en œuvre des dispositions des paragraphes 1° et 2° ci-après.
1° Bâtiments protégés
Les bâtiments protégés doivent être conservés, restaurés ou mis en valeur. Ils peuvent, à condition de ne pas altérer les caractéristiques justifiant leur protection, faire l’objet :
 de travaux visant à l’amélioration de leurs caractéristiques environnementales
(isolation thermique, production d’énergies renouvelables, confort d’été, végétalisation…) ;
 de travaux visant à l’amélioration de leurs conditions d’accessibilité, d’habitabilité* ou
de sécurité ;
 d’un changement de destination* ou de sous-destination*.
Leur démolition ne peut être autorisée que dans des cas exceptionnels liés à des impératifs de sécurité.
Les travaux réalisés sur un bâtiment protégé doivent :
 respecter et mettre en valeur les caractéristiques architecturales du bâtiment, mettre
en œuvre des matériaux et appliquer des techniques permettant de conserver, restituer ou mettre en valeur son aspect, traiter les installations techniques de manière à ne pas altérer ses qualités patrimoniales, proscrire la pose d’éléments

PLU DE PARIS

### Rubrique UV 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Espaces libres de construction*)

UV.4.1.1 Surfaces des espaces libres de constructions*
Non réglementé.
UV.4.1.2 Caractéristiques des espaces libres de construction*
La conception des espaces libres de construction* et des espaces végétalisés qui les composent doit contribuer à leur qualité écologique et paysagère. Une attention particulière doit être portée à la configuration de ces espaces (surface, localisation sur le terrain*, géométrie, limitation du fractionnement), au traitement des sols, à la qualité de la terre, aux conditions de développement des plantations, à la diversité des strates végétales et aux espèces plantées.
UV.4.1.3 Caractéristiques des espaces végétalisés et des plantations
Les espaces végétalisés doivent être plantés de différentes strates végétales (arbres de grand, moyen et petit développement, arbustes, plantes herbacées, grimpantes) dès lors que leur configuration et le caractère des espaces le permettent et en tenant compte de la fonction des espaces concernés et des données techniques liées à l’écologie du milieu. Les arbres plantés, nouveaux ou en remplacement d’arbres abattus, doivent au moment de la plantation avoir une force d’au moins 10 centimètres. La géométrie et la surface des espaces végétalisés doivent permettre le développement des plantations en port libre.

### Rubrique UV 8 - Stationnement

UV.7.2.1 Stationnement des véhicules motorisés et aires de livraison et de dépose
Dans les parcs, jardins et espaces verts ouverts au public, les aires de stationnement des véhicules motorisés et les aires de livraison et de dépose sont interdites.
Toutefois, des aires de stationnement et de livraison peuvent être aménagées dans les constructions ou monuments existants ou projetés à condition qu’elles soient strictement nécessaires à leur fonctionnement et ne soient pas ouvertes au public.
Si elles ne sont pas réalisables de plain-pied, les aires de stationnement et de livraison peuvent être aménagées en sous-sol.
Les accès aux aires de stationnement et de livraison doivent recevoir un traitement assurant leur bonne intégration dans le site.
Dans les autres espaces situés en zone UV (dont les cimetières) :
 les aires de stationnement aménagées en sous-sol des espaces libres sont interdites ;
 les aires de stationnement et de livraison de surface ne peuvent être autorisées que si
elles sont nécessaires au fonctionnement de constructions ou installations admises dans la zone et situées sur le même terrain*, et qu’elles ne sont pas ouvertes au public. Elles doivent en outre recevoir un traitement paysager.
UV.7.2.2 Stationnement des vélos
Les surfaces affectées au stationnement des vélos doivent être réalisées en nombre suffisant pour répondre aux besoins des constructions et installations situées dans la zone. Elles doivent en outre permettre le remisage des poussettes et des autres engins de déplacement personnel relevant des mobilités décarbonées (vélos cargos, trottinettes…).
Les surfaces affectées au stationnement des vélos doivent recevoir un traitement permettant leur bonne intégration dans le site.

PLU DE PARIS

### Rubrique UV 10 - Desserte par les réseaux

UV.6.1.1 Eau Potable
Pour être constructible, un terrain* doit être raccordé au réseau de distribution d’eau potable.
UV.6.1.2 Assainissement
1° Gestion des eaux usées domestiques
Toute construction générant des eaux usées domestiques doit être raccordée au réseau d’assainissement de la Ville de Paris par un branchement particulier exécuté conformément aux dispositions du règlement d’assainissement et du zonage d’assainissement de Paris.
2° Gestion des eaux usées non domestiques
Conformément à l’article R.1331-2 du code de la santé publique, le rejet des eaux d’exhaure, assimilées à des eaux usées non domestiques, au réseau d’assainissement est interdit, sauf exception ou dérogation définie dans le règlement d’assainissement et du règlement de zonage d’assainissement de Paris.
3° Gestion des eaux pluviales
Les dispositions ci-après s’appliquent sans préjudice des dispositions particulières qui pourraient être prises en application du zonage d’assainissement de Paris.
a) Pluies courantes Tout aménagement ou réaménagement d’espaces libres doit intégrer des mesures visant à limiter le débit des eaux pluviales rejetées dans le réseau d’assainissement. Ces mesures doivent tenir compte de la capacité d’absorption et de rétention d’eau du terrain*, des caractéristiques et de l’occupation du sous-sol, des caractéristiques constructives et de la vulnérabilité des constructions existantes sur le terrain* ou sur les terrains* contigus, ainsi que des contraintes particulières d’exploitation du réseau. La gestion des eaux pluviales à la source, à ciel ouvert, par écoulement gravitaire et par infiltration, doit être privilégiée. La gestion des eaux pluviales à la source, à ciel ouvert, par écoulement gravitaire et par infiltration, doit être privilégiée.
b) Pluies exceptionnelles Des dispositifs permettant la rétention des pluies fortes ou exceptionnelles doivent dans la mesure du possible être intégrés, en privilégiant les dispositifs à ciel ouvert autonomes ou intégrés à un aménagement paysager.

PLU DE PARIS

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 75056_PLU_20260616.
Page : https://edifiable.fr/plu/paris-75056/uv
La commune : https://edifiable.fr/plu/paris-75056.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/75056/zone/uv