# Zone AU du plan local d'urbanisme de Paslières (63271) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 63271_PLU_20140213 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/02/2014, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU du règlement, 2 articles.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Aucune construction ou utilisation n'est admise,

### Article AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Les constructions sont soumises à une modification ou une révision du plan local d'urbanisme,

Sans objet.

SECTION Il - CONDITION DE L'OCCUPATION DU SOL

SECTION III - POSSIBILITE MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL Sans objet.

SA-1auv6310200S0 - nma -
COMMUNE DE PASLIERES - Département du Puy-da-Dôme - Plan Local d'Urbanisme
REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE AUb
Il s'agit d'une zone destinée à être ouverte à l'urbanisation et susceptible d'accueillir, dans une perspective de mixité urbaine, des constructions à destination d'habitation, des activités
économiques, services et équipements publics. Les équipements pUblics nécessaires à la desserte de la zone sont en périphérie immédiate et présentent une capacité suffisante pour desservir les futures constructions. Cette zone peut étre urbanisée au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone conformément aux schémas de principe définis aux orientations particulières d'aménagement,
Un secteur AUb* défini à Miallette, il peut être urbanisé lors d'une opération d'ensemble
avec un seuil minimal d'opération.
SECTION 1- NATURE DE L'OCCUPATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 63271_PLU_20140213.
Page : https://edifiable.fr/plu/paslieres-63271/au
La commune : https://edifiable.fr/plu/paslieres-63271.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/63271/zone/au