# Zone 4AU du plan local d'urbanisme de Passa (66134) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 66134_PLU_20181008 (plan local d'urbanisme), approuvé le 08/10/2018, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 4AU du règlement, 8 rubriques.

## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 4AU 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Néant
Article 2. 4AU Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières

### Rubrique 4AU 3 - Implantation des constructions

Néant.
Article 7. 4AU Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Néant.
Article 8. 4AU Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Néant.

### Rubrique 4AU 4 - Hauteur et volumétrie des constructions

Néant.

### Rubrique 4AU 5 - Emprise au sol et pleine terre

Néant.

### Rubrique 4AU 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Néant.

### Rubrique 4AU 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Néant.
Article 14. 4AU Performances énergétiques
Néant
Article 15. 4AU Communications électroniques

### Rubrique 4AU 9 - Desserte par les voies publiques ou privées

Néant

### Rubrique 4AU 10 - Desserte par les réseaux

Néant.
Article 5. Article 4AU Caractéristiques des terrains
Néant.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 66134_PLU_20181008.
Page : https://edifiable.fr/plu/passa-66134/4au
La commune : https://edifiable.fr/plu/passa-66134.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/66134/zone/4au