# PLU de Passel (Oise) : zonage et règles de construction

Passel, code INSEE 60488, 60400, 271 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60488_PLU_20200306 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/03/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 95 pages, 5 zones, 79 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/passel-60488/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/passel-60488/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : Extrait du rapport de présentation : « C'est une zone naturelle non équipée, protégée au titre des activités agricoles » (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/passel-60488/a.md
- AU : Extrait du rapport de présentation : « C'est une zone naturelle destinée à recevoir une urbanisation à court ou moyen terme » (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/passel-60488/au.md
- N : Extrait du rapport de présentation : « Cette zone est constituée par des espaces naturels où les possibilités d’utilisation du sol sont limitées en raison de la (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/passel-60488/n.md
- UA : Extrait du rapport de présentation : « zone centrale construite essentiellement en ordre continu Elle est caractérisée par des constructions anciennes, des expl (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/passel-60488/ua.md
- UI : Extrait du rapport de présentation : « la zone UI est une zone dans laquelle sont implantées des activités économiques à dominante industrielle et artisanale (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/passel-60488/ui.md

## Permis de construire à Passel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Passel
- Adresse : Rue Principale, 60400 Passel
- Téléphone : 03 44 09 25 15
- Horaires : Le lundi, de 17 h à 19 h ; Le jeudi, de 17 h à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60488_PLU_20200306.
Page : https://edifiable.fr/plu/passel-60488
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/passel-60488/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60488