# PLUi de Paucourt (Loiret) : zonage et règles de construction

Paucourt, code INSEE 45249, 45200, 927 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 244500203_PLUi_20260623 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 23/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 122 pages, 14 zones, 85 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/reglement.txt
- Plan de zonage, 20 planches : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/plan/20.pdf

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/1au.md
- 2AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/2au.md
- 2AUX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/2aux.md
- AP (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/ap.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/n.md
- UA1 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/ua1.md
- UA2 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/ua2.md
- UA3 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/ua3.md
- UB1 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/ub1.md
- UB2 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/ub2.md
- UC (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/uc.md
- UE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/ue.md
- URU (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/uru.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/ux.md

## Permis de construire à Paucourt

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Paucourt
- Adresse : 120 rue de l'Église, 45200 Paucourt
- Téléphone : 02 38 85 40 16
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 14 h à 18 h ; Le samedi, de 9 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 244500203_PLUi_20260623.
Page : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/paucourt-45249/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/45249