# PLU de Peillon (Alpes-Maritimes) : zonage et règles de construction

Peillon, code INSEE 06092, 06440, 1 408 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 06092_PLU_20240410 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 130 pages, 8 zones, 128 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone A correspond aux zones agricoles de la commune (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/a.md
- N : La zone N délimite des zones naturelles et les zones forestières (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/n.md
- UA : La zone UA comprend deux secteurs : - Le secteur UAa correspondant au village historique, dont le caractère architectural doit être préservé, tout en permettant (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/ua.md
- UB : La zone UB correspond aux extensions des hameaux et à l’urbanisation dense (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/ub.md
- UC : La zone UC correspond à une zone urbaine de densité moyenne, assurant la transition entre l’urbanisation des hameaux et les quartiers d’habitat pavillonnaire (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/uc.md
- UD : La zone UD correspond à une zone d’habitat pavillonnaire discontinu, ayant une faible densité bâtie et dotée d’une valeur paysagère (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/ud.md
- UE : La zone UE est dédiée aux activités économiques et artisanales (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/ue.md
- UT : La zone UT est dédiée aux activités touristiques (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/ut.md

## Permis de construire à Peillon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Peillon
- Adresse : Quartier Sainte-Thècle, 06440 Peillon
- Téléphone : 04 93 79 91 04
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 06092_PLU_20240410.
Page : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/peillon-06092/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/06092