# PLU de Petit-Noir (PLUi, Jura) : zonage et règles de construction

Petit-Noir, code INSEE 39415, 39120, 1 056 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 243901089_PLUi_20260709 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 304 pages, 13 zones, 90 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/plan/2.pdf

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/1au.md
- 1AUE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/1aue.md
- AM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/am.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/n.md
- NC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/nc.md
- NS (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/ns.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/ub.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/ue.md
- UJ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/uj.md
- UP (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/up.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/ux.md
- UZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/uz.md

## Permis de construire à Petit-Noir

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Petit-Noir
- Adresse : 18 rue du Centre, 39120 Petit-Noir
- Téléphone : 03 84 81 62 07
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 243901089_PLUi_20260709.
Page : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/petit-noir-39415/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39415