# Zone UT du plan local d'urbanisme de Petite-Île (97405) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 97405_PLU_20230609 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/06/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UT du règlement, 13 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UT 6)

> En cas de retrait, elles doivent respecter un recul minimal de 4 mètres par rapport à l’alignement.

### Distance aux limites (article UT 7)

> 1 – Implantation par rapport aux limites aboutissant sur les voies Les constructions doivent s’implanter à une distance au moins égale à la demi-hauteur du bâtiment mesurée à l’égout du toit, avec un minimum de 4 mètres.

### Emprise au sol (article UT 9)

> L’emprise au sol de l’ensemble des bâtiments, annexes comprises, ne pourra pas excéder 50 % de l’unité foncière.

### Hauteur (article UT 10)

> La hauteur d’une construction ne doit pas excéder 10 mètres à l’égout du toit et 13 mètres au faîtage.

### Stationnement (article UT 12)

> Le nombre de places de stationnement ne peut être inférieur à : - a) pour les constructions à usage d’habitation du personnel indispensable au fonctionnement et au gardiennage des établissements touristiques et de loisirs : 1,5 place de stationnement par logement ;

## Les 13 articles du règlement, mot pour mot

### Article UT 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

1 – Les constructions à usage d’habitation, excepté celle indiquée à l’article UT.2. 2 – Les constructions à usage de commerce, excepté celle indiquée à l’article UT.2. 3 — Les constructions à usage de bureaux. 4 — Les constructions liées à l’artisanat. 5 — Les constructions liées à l’industrie. 6 – Les constructions à usage d’entrepôt. 7 – Les constructions liées à l’exploitation agricole ou forestière. 8 – Sont interdites dans le périmètre de 100 mètres autour des bâtiments d'élevage (identifiés sur le plan de zonage) les nouvelles constructions à usage d’habitation.

### Article UT 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À CONDITION)

1 – Les constructions à usage d’habitation à condition qu’elles soient destinées à du personnel
indispensable au fonctionnement et au gardiennage des établissements touristiques et de loisirs et qu’elles se situent dans la limite de 100 m² de surface de plancher. 2 – Les constructions à usage de commerces à condition qu’elles soient liées à la vocation touristique. 3 — Les constructions à vocation touristique à condition qu’il s’agisse d’opérations d’ensemble telles que des complexes hôteliers, des hôtels-restaurants, des villages vacances… 4 — L’amélioration, l’extension et la reconstruction des bâtiments à usage d’habitation à condition qu’elles ne dépassent pas la surface de plancher autorisée.
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Règlement - ZONE UT

SECTION 2 — CONDITION DE L’OCCUPATION DU SOL

### Article UT 3 - Accès et voirie

1 – Accès
Tout terrain enclavé est inconstructible, à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire en application de l’article 682 du Code Civil.
Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques ou privées, l’accès sur celles qui présenteraient une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.
Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques.
Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et la protection civile.

2 – Voirie
Les voies publiques ou privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de lutte contre l’incendie, notamment une largeur minimale de 5 mètres.
Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies privées doivent être adaptées au trafic et aux charges des véhicules qui les empruntent.
Les voies publiques ou privées de plus de 50 mètres de long se terminant en impasse doivent comporter des aires de retournement aménagées de telle sorte que les véhicules, notamment ceux de lutte contre l’incendie, puissent faire demi-tour.
Les unités foncières desservies uniquement par des cheminements piétonniers (voies et chemins non carrossables) doivent être à une distance maximale de 60 mètres (mesurée le long du cheminement) d’une voie carrossable.

### Article UT 4 - Desserte par les réseaux

1 – Eau potable
Toute construction à usage d’habitation ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau public d’alimentation en eau potable.
À défaut de branchement possible sur le réseau d’adduction publique, une desserte en eau par forage ou puits particulier est autorisée à condition que soient respectées les prescriptions de l’article R.111-10 du Code de l’Urbanisme.

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Règlement - ZONE UT

2 – Assainissement
2 - 1 - Eaux usées
En l’absence d’un réseau public d’assainissement, toute construction ou installation nouvelle doit comporter un dispositif d’assainissement propre et conforme à la réglementation du Service Public Intercommunal d’Assainissement Non Collectif de la CIVIS.
La possibilité d’un raccordement de toute construction ou installation nouvelle à un réseau public doit être prévue.
En tout état de cause, la superficie du terrain doit être suffisante pour permettre l’implantation d’un dispositif conforme aux exigences sanitaires du Service Public Intercommunal d’Assainissement Non Collectif de la CIVIS.
L’évacuation des eaux usées provenant des installations classées pour la protection de l’environnement est soumise à la réglementation en vigueur.
L’évacuation des eaux usées non traitées dans les rivières ou fossés est interdite.
2 - 2 - Eaux pluviales
Les aménagements réalisés sur le terrain doivent être tels qu’ils garantissent l’écoulement normal des eaux pluviales vers l’exutoire ou le réseau les collectant et sont à la charge exclusive du propriétaire.
Lorsqu’il existe un réseau public capable de recevoir les eaux pluviales, les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le dit réseau.
En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser des dispositifs adaptés à l’opération et au terrain.
Il est interdit de canaliser les eaux sur fonds voisins.

3 – Télécommunication, télédistribution et lignes électriques
La mise en souterrain des lignes de télécommunication, de télédistribution et des lignes électriques basse tension ainsi que des branchements, est imposée chaque fois que les conditions techniques et économiques le permettent.
Tout constructeur doit réaliser les ouvrages de télécommunications, de télédistribution et les lignes électriques basse tension en terrain privé : ces ouvrages comprennent les conduites en souterrain entre les constructions et jusqu’en un point de raccordement avec le réseau public situé en limite de propriété privée/publique.
Les ouvrages de télécommunications doivent être conformes aux documents officiels en vigueur à la date de dépôt du permis de construire.

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### Article UT 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS)

Cet article n’est plus applicable.

Règlement - ZONE UT

### Article UT 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Les reculs exigés dans le présent article ne seront pas exigés pour les constructions et installations strictement nécessaires aux services publics.
1 – Implantation par rapport aux voies publiques Les constructions peuvent être implantées à l’alignement. En cas de retrait, elles doivent respecter un recul minimal de 4 mètres par rapport à l’alignement. Lorsque l’alignement n’est pas défini, les constructions doivent respecter un recul minimal de 8 mètres par rapport à l’axe des voies.

2 – Implantation par rapport aux voies privées ouvertes à la circulation publique
Les constructions doivent respecter un retrait minimal de 4 mètres par rapport à la limite d’emprise de la voie.

3 – Implantation par rapport aux routes départementales
Les constructions doivent respecter un recul par rapport à l’axe des routes départementales, y compris les clôtures. Se référer à l’annexe 5 pour les distances à respecter.

### Article UT 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES)

Les reculs exigés dans le présent article ne seront pas exigés pour les constructions et installations strictement nécessaires aux services publics.
1 – Implantation par rapport aux limites aboutissant sur les voies
Les constructions doivent s’implanter à une distance au moins égale à la demi-hauteur du bâtiment mesurée à l’égout du toit, avec un minimum de 4 mètres.
Les dépendances et les extensions de 3,50 mètres de hauteur maximales peuvent être implantées en limite séparative.

2 – Implantation par rapport aux limites de fond de propriété
Par rapport aux limites de fond de propriété, ne touchant pas la voie, les constructions doivent respecter un recul égal à la demi-hauteur à l’égout du bâtiment, avec un minimum de 4 mètres.

3 – Exception
Les règles relatives à l’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ne sont pas applicables aux ouvrages techniques de distribution d’énergie électrique (transformateurs) ainsi qu’aux ouvrages de stockage des eaux pluviales.
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Règlement - ZONE UT

### Article UT 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ)

Deux constructions non contiguës, implantées sur une même unité foncière, doivent être distantes entre elles d’au moins 6 mètres.

### Article UT 9 - Emprise au sol

L’emprise au sol de l’ensemble des bâtiments, annexes comprises, ne pourra pas excéder 50 % de l’unité foncière.

### Article UT 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS)

La hauteur autorisée des constructions sera réglementée en fonction du terrain naturel avant travaux (voir schéma ci-dessous).

Schéma représentant la hauteur autorisée des constructions.
La hauteur d’une construction ne doit pas excéder 10 mètres à l’égout du toit et 13 mètres au faîtage. La hauteur des annexes ne doit pas excéder 3 mètres au faîtage.

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Règlement - ZONE UT

### Article UT 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT DES CONSTRUCTIONS)

1 — Aspect extérieur
Par leur aspect extérieur, les constructions et autres occupations du sol ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des autres lieux avoisinants, au site et au paysage. Les différents murs, aveugles ou non, visibles ou non de la voie publique doivent être construits en matériaux de même nature ou ayant entre eux une suffisante parenté d’aspect. Ils doivent présenter un aspect convenable et donner les garanties de bonne conservation. Les toitures à usages d’habitation devront présenter une pente minimale de 30 % sur l’ensemble de la toiture (sauf dépendances). Les toitures-terrasses pourront être autorisées si elles n’excèdent pas 40 % de la toiture totale (voir schéma ci-dessous).

Schéma représentant la pente minimale des toitures et les toitures-terrasses autorisées.
Sont interdits : - les pastiches d’architectures régionales étrangères à La Réunion ; - les partis architecturaux inadaptés sur les terrains en pente, se traduisant par des constructions sur pilotis ou des mouvements de terre importants détruisant le site ou la végétation ; - la conception de façades présentant des disparités manifestes entre elles ; - les imitations artificielles de matériaux naturels ; - les toitures-terrasses sur plus de 40 % de la toiture.
Sont recommandés : - les toitures à 4 pans sur les volumes principaux ; - une composition générale de façade basée sur la symétrie ; - les matériaux de couverture suivants : o tôle peinte ou à peindre ; o bois (bardeaux ou clin) ; o chaume (vétiver). - des couleurs d’enduits et de peintures, aussi bien pour les murs que pour les toitures, dans les tons harmonieux. Le blanc et ses dérivés trop clairs pour les toitures sont à proscrire.
Les climatiseurs et les chauffe-eau solaires ne doivent pas être visibles depuis l’espace public.
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Règlement - ZONE UT

2 — Clôtures
L’édification des clôtures est soumise à déclaration.
En bordure des voies, les clôtures doivent être édifiées à l’alignement.
Dans le cas de terrains, voies et chemins communaux en pente, le haut de la clôture peut :
- soit rester parallèle à la chaussée ou au terrain naturel ;
- soit suivre la pente, mais se décrocher en redents successifs pour la rattraper, et ainsi conserver l’horizontalité du couronnement du mur et des lisses de la grille.
Les clôtures sur rue doivent être constituées soit par des éléments à claire-voie en bois ou en métal avec mûr bahut, soit par des haies végétales. Les murs de clôtures en parpaings apparents sont interdits.
La hauteur maximum ne doit pas excéder 1,80 mètre.
Les haies végétales et d’essences locales doivent être plantées à au moins 0,50 mètres de la limite de terrain. Elles peuvent éventuellement être doublées d’un grillage.
L’emploi de grillage mince à triple torsion, d’anneaux de béton minces, de grille de fer à béton et de poteaux préfabriqués est interdit.
L’absence de clôture est autorisée lorsque les espaces laissés visibles sont aménagés en espaces végétalisés. La limite entre espaces publics et espaces privés doit être marquée.
Dans le cas de terrain d’une profondeur minimum de 15 mètres les murs de soutènement ne doivent pas excéder une hauteur de 3 mètres maximum, et leur réalisation peut être renouvelée tous les 5 mètres si besoin est (cf. croquis explicatif, annexe 3). La partie supérieure sur sa totalité et le pied du mur devront être végétalisés ou en tous cas perméables.

### Article UT 12 - Stationnement

1 – Places de stationnement des véhicules motorisés
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, sur le terrain. Le nombre de places de stationnement ne peut être inférieur à :
- a) pour les constructions à usage d’habitation du personnel indispensable au fonctionnement et au gardiennage des établissements touristiques et de loisirs : 1,5 place de stationnement par logement ;
- b) pour les hôtels et restaurants : 1 place de stationnement pour 1 chambre et 1 place de stationnement pour 10 m² de salle de restaurant ;
En cas de fraction, le nombre de places doit être arrondi à l’unité supérieure.
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Règlement - ZONE UT

2 – Places de stationnement pour les vélos
Le stationnement des vélos doit satisfaire aux exigences suivantes, conformément à l’article R.111-14 alinéa 4 du Code de la Construction et de l’Habitation précisé par un arrêté du 20 février 2012 :
– pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, une aire pour le stationnement des vélos devra être aménagée sur le terrain d’assiette du projet qui réponde à leurs besoins.

### Article UT 13 - Espaces libres et plantations

Les plantations existantes doivent, dans la mesure du possible, être maintenues sinon des plantations de remplacement seront réalisées en privilégiant systématiquement la diversité végétale des types biologiques et des espèces.
La diversité végétale des types biologiques et des espèces doit se faire conformément à la palette végétale des espèces indigènes — palette non exhaustive — répertoriée par secteur et indexée dans le Cahier de Recommandations Paysagères. Il est souhaitable que le choix des espèces respecte, autant que faire se peut, la zone favorable de son implantation. Dans le cas d’un projet se trouvant à la limite entre deux zones favorables, le choix des espèces peut se faire dans les deux listes d’espèces indigènes. D’autres espèces peuvent être plantées si elles ne présentent pas un risque d’envahissement des milieux naturels conformément à la Charte d’engagement relative à la non-utilisation de plantes invasives à Petite-Île du 7 aout 2015 également indexée dans le Cahier de Recommandations Paysagères.
Les surfaces libres de toute construction ainsi que les surfaces délaissées des aires de stationnement doivent être conservés en espaces de pleine terre à hauteur de 40 % de l’unité foncière et doivent être végétalisées via un aménagement paysager végétal.
Les parcs de stationnement à l’air libre doivent être plantés à raison d’un arbre pour 4 places.

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Règlement - ZONE UZ

DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES APPLICABLES A LA ZONE UZ
La zone UZ englobe le territoire de la commune de Petite-Île couvert par la ZAC Cambrai. Cette zone est à usage d’habitat et d’équipements.
Pour les parties de la zone UZ concernées par le Plan de Prévention des Risques, le règlement du PPR applicable s’applique en sus du présent règlement.
L’aménagement paysager de tout projet de construction devra s’appuyer sur le cahier de recommandations paysagères, annexé au P. L.U. Son objectif est de guider les profesionnels et les particuliers dans leur choix de plantation à réaliser en donnant aux habitants des informations sur ce qui peut être fait de plus adapté végétalement sur la commune de Petite-Île.

SECTION 1 — NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 97405_PLU_20230609.
Page : https://edifiable.fr/plu/petite-ile-97405/ut
La commune : https://edifiable.fr/plu/petite-ile-97405.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/97405/zone/ut