# Zone AUO du plan local d'urbanisme de Peyrole (81208) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 81208_PLU_20241107 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/11/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUO du règlement, 16 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article AUO 6)

> Sans objet.

### Distance aux limites (article AUO 7)

> Sans objet.

### Emprise au sol (article AUO 9)

> Non réglementé.

### Hauteur (article AUO 10)

> Sans objet.

### Stationnement (article AUO 12)

> Non réglementé.

### Espaces verts (article AUO 13)

> Non réglementé.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article AUO 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Toute construction nouvelle est interdite dans les zones AUo, quel qu’en soit l’usage, sauf le cas échéant, pour les bâtiments et ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des services publics et d'intérêt général (bâtiments EDF, arrêt de bus, ...) à la condition complémentaire que soit démontrée leur bonne intégration dans l'environnement.

### Article AUO 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Non réglementé.

### Article AUO 3 - Accès et voirie

Non réglementé.

### Article AUO 4 - Desserte par les réseaux

Non réglementé.

### Article AUO 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Non réglementé.

### Article AUO 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES)

Sans objet.

### Article AUO 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Sans objet.

### Article AUO 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Non réglementé.

Document approuvé

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Commune de Peyrole Plan Local d'Urbanisme

Règlement d’Urbanisme

### Article AUO 9 - Emprise au sol

Non réglementé.

### Article AUO 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Sans objet.

### Article AUO 11 - Aspect extérieur

Non réglementé.

### Article AUO 12 - Stationnement

Non réglementé.

### Article AUO 13 - Espaces libres et plantations

Non réglementé.

### Article AUO 14 - Coefficient d'occupation des sols

Non réglementé.

### Article AUO 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE)

ENVIRONNEMENTALES
Non réglementé.

### Article AUO 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E)

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Non réglementé.

Document approuvé

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Commune de Peyrole Plan Local d'Urbanisme

Règlement d’Urbanisme

Zones agricoles

Les zones agricoles sont indicées « A… ».

DENOMINATION A A1
A2

VOCATION Zones à vocation agricoles Secteurs habités (sans caractère agricole), à l'intérieur des grands espaces agricoles Secteurs habités (sans caractère agricole), à l'intérieur des grands espaces agricoles, ou quelques constructions nouvelles sont autorisées

Document approuvé

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Commune de Peyrole Plan Local d'Urbanisme

Règlement d’Urbanisme

CHAPITRE IX - ZONE A

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 81208_PLU_20241107.
Page : https://edifiable.fr/plu/peyrole-81208/auo
La commune : https://edifiable.fr/plu/peyrole-81208.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/81208/zone/auo