# PLU de Pirey (Doubs) : zonage et règles de construction

Pirey, code INSEE 25454, 25480, 2 156 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 25454_PLU_20260625 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 53 pages, 10 zones, 140 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/plan/2.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : Plusieurs zones 1AU sont prévues au P.L.U (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/1au.md
- 2AU : Les zones 2AU revêtent un caractère naturel (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/2au.md
- 2AUY : Une seule zone 2AUy est prévue au P.L.U (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/2auy.md
- A : Le zonage A est réservée aux activités agricoles (culture, élevage …) Il correspond à des espaces, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/a.md
- AUL : La zone AUl est située en limite du village, en bordure de la RD 108 (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/aul.md
- N : Le zonage N correspond aux espaces de la commune, boisés ou non, équipés ou non, à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysage (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/n.md
- UA : La zone Ua correspond au centre ancien où l’on trouve le patrimoine architectural de la commune (église, mairie, château…) ainsi que des constructions anciennes (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/ua.md
- UB : La zone Ub correspond aux zones d'extension récentes du village à dominante d’habitat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/ub.md
- UL : La zone Ul située à proximité du centre historique du village, comprend des équipements publics à usage sportif ou de loisir (terrain de foot, tennis, pétanque  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/ul.md
- UY : Le zonage Uy est réservé à l’accueil des activités artisanales, industrielles, commerciales, d’entrepôts, de bureaux et d’hébergement hôtelier, ainsi que les co (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/uy.md

## Permis de construire à Pirey

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Pirey
- Adresse : 1 place Colonel-Max-de-Pirey, 25480 Pirey
- Téléphone : 03 81 50 63 00
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 18 h ; Le mercredi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h ; Du jeudi au vendredi, de 14 h à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25454_PLU_20260625.
Page : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/pirey-25454/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25454