# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Plasnes (27463) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 27463_PLU_20240916 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 16 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AU 6)

> Article non réglementé

### Distance aux limites (article 2AU 7)

> Article non réglementé

### Emprise au sol (article 2AU 9)

> Article non réglementé

### Hauteur (article 2AU 10)

> Article non réglementé

### Stationnement (article 2AU 12)

> Article non réglementé

### Espaces verts (article 2AU 13)

> ESPACES BOISES CLASSES Article non réglementé SECTION 3 : POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Toutes les occupations et utilisations du sol qui ne figurent pas à l’article 2AU-2 sont interdites.

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

En secteur 2AU, sont autorisées, les constructions et installations à condition qu’elles soient nécessaires à la réalisation d’équipements publics d’infrastructures ou de superstructures, et qu’elles ne compromettent pas la destination future de la zone.
SECTION 2 : CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

### Article 2AU 3 - Accès et voirie

Article non réglementé

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux

Article non réglementé

### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Article non réglementé

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Article non réglementé

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Article non réglementé

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Article non réglementé

### Article 2AU 9 - Emprise au sol

Article non réglementé

### Article 2AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Article non réglementé

### Article 2AU 11 - Aspect extérieur

Article non réglementé

### Article 2AU 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES)

Article non réglementé

### Article 2AU 13 - Espaces libres et plantations

ESPACES BOISES CLASSES
Article non réglementé
SECTION 3 : POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

### Article 2AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL)

Article non réglementé

### Article 2AU 15 - Performances énergétiques et environnementales

Article non réglementé

### Article 2AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : INFRASTRUCTURES ET RESEAUX DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES)

Article non réglementé

TITRE IV DISPOSITIONS APPLICABLES
AUX ZONES AGRICOLES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 27463_PLU_20240916.
Page : https://edifiable.fr/plu/plasnes-27463/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/plasnes-27463.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/27463/zone/2au