# Zone UGE du plan local d'urbanisme de Plauzat (63282) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 63282_PLU_20210629 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/06/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UGE du règlement, 6 rubriques. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UGe. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique UGE 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions AUTORISE SOUS CONDITIONS Exploitations agricoles Exploitations agricoles X et forestières Exploitations forestières X Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce et activités Commerce de gros X de services Activité de services où s'effectue l’accueil d'une clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma X Locaux et bureau accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés X Equipement d'intérêt collectif Etablissement d'enseignement, de santé ou et services publics d'action sociale X Salles d'art et de spectacles X Equipement sportif X Autres équipements recevant du public X Industrie X Autres activités des secteurs Entrepôt X secondaire ou tertiaire Bureau Centre de congrès et d'exposition X Les destinations et/ou sous-destinations non interdites et non autorisées sous condition sont autorisées sans condition. Les aménagements, adaptations et réfections des constructions existantes sont autorisées pour toutes les destinations, y compris celles interdites dans la zone. 1° Constructions dont la destination et/ou sous-destination est soumise à conditions particulières : - Pour la destination « Equipements d’intérêt collectif et services publics », les sous destinations : o « locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés » est autorisée dans la limite de 200 m² d’emprise au sol maximum ; o « établissement de santé et d’action sociale » est autorisée dans la limite de 100 m² d’emprise au sol maximum ; - Pour la destination « Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire », les sous destinations : o « industrie » est autorisée dans la limite de 200m² d’emprise au sol et sous réserve de ne pas générer de nuisances vis-à-vis du voisinage o « entrepôt » est autorisée uniquement dans le cadre d’une extension mesurée et dans la limite de 200 m² d’emprise au sol maximum 2° Usage, affectation des sols et type d’activités interdits : - Les dépôts de matériaux. - Les véhicules hors d’usage ### Rubrique UGE 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : UG-UGA-UGE - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS) Les choix en matière d’implantation et de volumes des constructions devront être fait en tenant compte de l’environnement bâti ou naturel. 1° Implantation des constructions le long des voies et emprises publiques ou privées ouvertes à la circulation publique, existantes ou projetées : Les constructions (y compris annexe et piscine) doivent s’implanter en retrait de minimum 3 mètres de l’alignement des voies et emprises publiques. Cette disposition ci-dessus ne s’applique pas : - Aux aménagements et extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées, implantées avec des retraits différents. Dans ce cas, l’extension pourra s’implanter avec le même retrait que celui de la construction existante. - Aux constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti. - Pour des raisons techniques : o Aux constructions ou parties de constructions situées au-dessous du terrain naturel o Aux constructions légères adossées à la construction (rampe d’accès, escaliers,..) o Aux dispositifs d’isolation thermique par l’extérieur o Aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables 2° Implantation des constructions le long des limites séparatives : Les constructions doivent s’implanter : - Soit sur 1 à 2 limites séparatives maximum. Dans ce cas, la distance par rapport aux autres limites séparatives est supérieure à 3 m. - Soit en retrait de 3 m minimum Pour les piscines, le bassin de la piscine doit être implanté en retrait de minimum 1.5 m. Ces dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas : - Aux aménagements et extensions de constructions existantes, régulièrement édifiées, implantées avec des retraits différents. Dans ce cas, l’extension pourra s’implanter avec le même retrait que celui de la construction existante. - Aux constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics, à condition que leur destination suppose une implantation différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti. - Pour des raisons techniques : o Aux dispositifs d’isolation thermique par l’extérieur o Aux dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables 3° Implantation par rapport aux constructions sur une même propriété : /. 4° Hauteur des constructions : La hauteur d’une construction est mesurée à partir du sol naturel existant avant tout travaux de terrassement jusqu’au faîtage de la construction ou à l’acrotère, cheminées, ouvrages techniques et autres superstructures exclus. La hauteur maximum autorisée est de 9 m au faîtage ou 6 m à l’acrotère. Pour les constructions sur limite séparative, la hauteur est limitée à 6 m au faîtage. Dans le cas d’une toiture terrasse, la hauteur totale est de 4 m à l’acrotère. Toutefois, lorsque la construction jouxte une autre construction édifiée antérieurement ou simultanément en limite séparative, la hauteur de la construction ne dépassera pas celle du bâtiment voisin, excepté si sa hauteur est inférieure à 4 m (dans ce cas, la hauteur maximum autorisée est de 4 m). L’aménagement de bâtiment existant en limite séparative et d’une hauteur supérieure à 4 m sur limite est autorisée. Cette disposition ne s’applique pas : - Aux aménagements et extensions des constructions existantes. Dans ce cas, une hauteur différente peut être autorisée à condition de respecter la hauteur existante - Aux constructions, ouvrages, installations, infrastructures et superstructures d’intérêt général ou nécessaires aux services publics à condition que leur destination suppose une hauteur différente pour répondre à des besoins de fonctionnalité ou de sécurité et que l’implantation projetée ne porte pas atteinte au cadre bâti. 5° Emprise au sol : En zone UGa uniquement, le Coefficient d’Emprise au Sol (CES) est fixé à 20% maximum. 24 II.2 UG-UGA-UGE - QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE 1° Dispositions concernant les caractéristiques architecturales des façades, et toitures : 1.1 Règles générales : L’emploi à nu des matériaux destinés à être enduits est interdit. Les différentes parties d’un bâtiment doivent être traitées de façon homogène Les déblais/remblais seront limités à 0,80 m sur terrain plat ou à très faible pente. Dans le cas de terrain en pente, l’équilibre déblai/remblai devra être recherché et les murs de soutènement devront être limités au maximum pour réduire l’impact visuel sur le site. Les pastiches d’architecture étrangère sont interdits. L’implantation des constructions sera en lien avec la topographie, l’exposition, de façon à faciliter un éclairage naturel optimal, à permettre un ensoleillement des constructions, répondant aux orientations du développement durable en matière d’économie d’énergie, sauf en cas d’impossibilité technique liée à la configuration de la parcelle. L’implantation et la disposition des constructions permettront de préserver des espaces d’intimité et de limiter les vues sur le voisinage. 1.2 Règles particulières : - Toitures : Les couvertures seront réalisées en aspect tuiles terre cuite rouges, creuses ou romanes sur faible pente. Les toitures terrasses ne doivent pas représenter plus de 70% de l’emprise au sol du volume de la construction principale (hors annexe). Les toitures terrasses sont autorisées pour les annexes. Les ouvertures non intégrées à la pente (chiens assis, jacobine,…) sont interdites. Les ouvertures partielles des toitures sont autorisées, à condition d’être intégrées à la pente du toit et de représenter au maximum 50% de l’emprise au sol du volume concerné. Les prescriptions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer dans les cas suivants, pour des raisons d’harmonie ou d’impératifs techniques : - Pour les extensions des constructions existantes, les couleurs peuvent être identiques à la construction existante. - Pour les vérandas, piscines, serres et ouvrages techniques nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, répondant à des exigences techniques différentes - Pour les dispositifs de production d’énergie solaire, à condition d’être intégré à la pente du toit ou à la façade - Pour les annexes de moins de 20 m². - Pour tout projet d’architecture contemporaine à condition de s’intégrer dans l’environnement urbain - Façades : Lorsqu’ils existent, les éléments de décors architecturaux (encadrement en pierre, pierres d’angles, arcs de décharges,….) doivent être maintenus visibles et mis en valeur. Lorsque les bâtiments ne sont pas réalisés en matériaux naturels tels que pierre, leurs enduits de façades doivent respecter les couleurs s’inscrivant dans les tons d’ocre clair. Les bardages bois sont néanmoins admis, à condition d’être limités à 50% des façades, et que les façades concernées soient intégralement couvertes. Les extensions de bâtiments existants peuvent être réalisées en bardage bois. Les matériaux réfléchissants, les couleurs vives et les enduits de couleur blanche sont interdits. Les enduits doivnt être lissés et feutrés. Les prescriptions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer dans les cas suivants, pour des raisons d’harmonie ou d’impératifs techniques : - Pour les vérandas, piscines, serres et ouvrages techniques nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, répondant à des exigences techniques différentes - Pour les annexes de moins de 20 m² à condition de ne pas être visible depuis l’espace public - Pour les extensions des constructions existantes ne respectant pas les tons d’ocre clair, à condition de que la couleur soit similaire à celle de la façade de la construction existante. - Pour les dispositifs de production d’énergie solaire, à condition d’être intégré à la façade. - Pour tout projet d’architecture contemporaine à condition de s’intégrer dans l’environnement urbain - Encadrement et menuiseries : D’une façon générale, le traitement des menuiseries et des fermetures doit être cohérent avec l’aspect recherché pour la façade. Le traitement des menuiseries et des fermetures doit être cohérent avec l’aspect recherché pour la façade. Les menuiseries et encadrement respecteront les tons blancs ou les tons de gris correspondant aux teintes suivantes : Pour les teintes RAL, sont autorisés : Teintes blanches : RAL 9010, RAL 9016, Teintes grises : RAL 7035, RAL 7015 RAL 7016 Pour les teintes de nuancier, sont autorisées les teintes suivantes du nuancier de Seigneurie ou des teintes équivalentes d’autres nuanciers : le blanc, le gris loup (7455), le gris lune (8145), le vert amande (7598) Les prescriptions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer dans les cas suivants, pour des raisons d’harmonie ou d’impératifs techniques : - Pour les vérandas, piscines, serres et ouvrages techniques nécessaires aux services publics et/ou d’intérêt collectif, répondant à des exigences techniques différentes - Pour les annexes de moins de 20 m² à condition de ne pas être visible depuis l’espace public. - Pour les extensions des constructions existantes ne respectant pas le nuancier, à condition de que la couleur soit similaire à celle de la façade de la construction existante. - Pour les dispositifs de production d’énergie solaire, à condition d’être intégré à la façade. - Pour tout projet d’architecture contemporaine à condition de s’intégrer dans l’environnement urbain - Clôtures : Les clôtures sur alignement seront composées : - Soit d’un mur d’une hauteur maximum de 1.5 m, surmonté ou non d’un grillage - Soit d’une haie d’essences locales et variées - Soit d’un grillage Les clôtures sur limite séparative ne sont pas règlementées. 2° Patrimoine bâti et paysager à protéger au titre de l’article L151-19 du Code de l’Urbanisme : Se reporter à la disposition générale n°10 du présent règlement. Les secteurs indicés « j » sur le plan de zonage au titre de l’article L151-19° du Code de l’Urbanisme correspondent à des espaces de jardins à préserver dans lesquels : - Sont uniquement autorisées les constructions de type « cabanes de jardins » : o De 10 m² maximum d’emprise au sol o Dans la limite de 1 par parcelle - Les murs en pierre sèches situés en dehors des emplacements réservés sont à protéger et mettre en valeur 3° Eléments à protéger au titre de l’article L151-23 du Code de l’Urbanisme : Les prescriptions associées au « secteurs de haie » protégés au titre des L151-23 et R151-43 (5°) sous la forme de trame graphique se superposant aux zones sont : - interdire la suppression des haies, c’est-à-dire leur destruction définitive, sauf pour la création ou l’agrandissement d’un bâtiment d’exploitation justifié par un permis de construire et sauf pour la création d’un nouveau chemin d’accès rendu nécessaire pour l’accès et l’exploitation de la parcelle, cela sur une longueur maximale de 10 mètres linéaire de haie ; - interdire le défrichement (destruction) des haies sauf pour la création ou agrandissement d’un bâtiment d’exploitation justifié par un permis de construire ; - interdire le défrichement (destruction) des haies sauf pour les travaux nécessaires aux réseaux d'eau potable, d’adduction d’eau, d’air et d'assainissement des eaux usées ou pluviales ainsi qu’au réseau électrique ; - autoriser le déplacement de haies dans la limite de 2 % du linéaire de l’exploitation par année (par « campagne ») ou de 5 mètres par année (par « campagne ») ; - autoriser le remplacement de haies dans les cas de sécurité des biens et des personnes, de risques sanitaires tels que le risque d’allergie et de qualité phytosanitaire des arbres ; - n’autoriser pour le remplacement de haies que des essences locales (pas d’espèces ornementales, ni d’espèces de conifères tels que les thuyas, le cyprès de l’Arizona…, ni de laurier-cerise ni de lauriersauce) ; - n’autoriser l’élagage des haies pour des prélèvements de bois qu’entre le 1er août et le 31 mars ; - n’autoriser des coupes localisées (pas d’une longueur supérieure à 5 m) pour des prélèvements de bois qu’entre le 1er août et le 31 mars. ### Rubrique UGE 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : UG-UGA-UGE - TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS) Dans le secteur identifié au titre de l’article L.151-23° du CU sur le plan de zonage, seule est autorisée la réalisation d’une annexe de moins de 20 m² d’emprise au sol. En zone UG uniquement, une surface non imperméabilisée représentant au moins 20% du tènement sera imposée. ### Rubrique UGE 8 - Stationnement (intitulé du document : UG-UGA-UGE - STATIONNEMENT) Le stationnement des véhicules des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective, et correspondre aux besoins de l’opération. - Pour les constructions à destination de logement, il est imposé la réalisation d’au moins 2 places de stationnement véhicule et 1 place de stationnement vélo par logement - Pour les autres constructions dont la destination est autorisée dans la zone, il est imposé la réalisation d’au moins 1 place de stationnement véhicule par tranche de 30 m² de surface de plancher et 1 place de stationnement vélo par tranche de 100 m² de surface de plancher ### Rubrique UGE 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : UG-UGA-UGE - DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES) Les accès doivent être adaptés aux besoins de l’opération, aménagés de façon à apporter le minimum de gêne ou de risque pour la circulation publique et ils doivent présenter des caractéristiques adaptées à l’approche des moyens de lutte contre l’incendie et des véhicules de collecte de déchet. Lorsque le terrain est riverain de 2 ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle des voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voiries doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir. ### Rubrique UGE 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : UG-UGA-UGE - DESSERTE PAR LES RESEAUX) 1. Eau potable : Toute construction qui requiert une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable par une conduite ayant des caractéristiques suffisantes, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur. 2. Assainissement des eaux usées : Toute construction qui requiert un assainissement doit être raccordée au réseau public d'assainissement d'eaux usées par un dispositif d'évacuation séparatif, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur. En l’absence de réseaux, toute construction susceptible d’évacuer des eaux résiduaires, doit être assainie suivant un dispositif autonome conformément à la réglementation en vigueur. 3. Gestion des eaux pluviales : Toute construction qui requiert un assainissement des eaux pluviales doit être raccordée au réseau d’eaux pluviales existant. En l’absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les eaux pluviales devront être absorbées en totalité sur le tènement ou évacuées vers un exutoire avec une rétention préalable. Dans tous les cas, une cuve de rétention (ou autre système de rétention) est nécessaire pour respecter un débit de fuite des ouvrages de rétention limité à 3l/s/ha pour une pluie décennale. Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain. Les aménagements réalisés sur tout terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. 4. Réseaux de communication électroniques : Pour les constructions neuves, si la parcelle est desservie par un réseau de communication électronique, les constructions devront être conçues de manière à pouvoir être raccordées au réseau. Pour les parcelles non desservies, des réservations devront être prévues afin de permettre un raccordement ultérieur. --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 63282_PLU_20210629. Page : https://edifiable.fr/plu/plauzat-63282/uge La commune : https://edifiable.fr/plu/plauzat-63282.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/63282/zone/uge