# Zone 1AU du plan local d'urbanisme de Plesnois (57546) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 57546_PLU_20170616 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/06/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AU du règlement, 14 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUa, 1AUb, 1AUe. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article 1AU 7)

> À moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché, doit être au moins égale à la moitié de la hauteur au faîtage du bâtiment projeté, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

### Emprise au sol (article 1AU 9)

> Dans la zone 1AU, sauf en secteur de zone 1AUe : - L'emprise au sol totale des bâtiments à édifier sur un même terrain ne peut excéder 50 % de la surface du terrain.

### Hauteur (article 1AU 10)

> 2 La hauteur sous égout de la construction projetée est limitée à : - 7,50 mètres pour les maisons individuelles - 9,00 mètres pour les immeubles collectifs 3 Pour les constructions annexes isolées, la hauteur au faîtage de la construction projetée est fixée à 3 mètres.

### Stationnement (article 1AU 12)

> - Commerce supérieur à 100 m² de surface de vente 1 emplacement pour 20 m²

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article 1AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES I)

Sont interdites en zone 1AU, secteur do zone 1AUe exclu :
1. Les constructions destinées : - à des activités industrielles - à des activités d'artisanat - à la fonction d'entrepôt - à l'exploitation agricole ou forestière
2. Les lotissements à usage d'activité
3. Les installations classées : 4. Le camping et le stationnement de caravanes :
- les caravanes isolées
- les terrains aménagés pour le camping et le caravanage, ainsi que les terrains destinés uniquement au stationnement de caravanes
5. Les habitations légères de loisirs : - les habitations légères de loisirs - les parcs résidentiels de loisirs
6. Les installations et travaux divers suivants : - les parcs d'attraction - les dépôts de véhicules (neufs ou usagés) susceptibles de contenir au moins dix unités - les garages collectifs de caravanes - les carrières et décharges - les affouillements et exhaussements du sol autres que ceux visés à l'article 1 AU 2 - alinéa I-4 - les aires de jeux et de sports ouvertes au public
II - Sont interdites en secteur de zone 1AUe :
1. Toutes les occupations et utilisations du sol, à l’exception de celles mentionnées à l'article 1AU 2 - alinéa II.

### Article 1AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS ADMISES SOUS CONDITIONS I)

En zone 1AU, secteur de zone 1AUe exclu : 1. En secteur 1AUa : les constructions destinées à l'habitation et leurs annexes à condition qu’elles fassent partie d'une opération d’aménagement d’ensemble, l’opération pouvant être phasée. 2. Dans les dépendances de constructions d'habitation : élevage de toute nature interdit. 3. Les constructions destinées, à l'hébergement hôtelier, à condition d’être d'une capacité inférieure à 12 lits. 4. Les affouillements et exhaussements du sol, à condition qu'ils soient liés à une occupation ou utilisation du sol admise dans la zone.
II - En secteur de zone 1AUe : 1. Les constructions et installations nécessaires aux équipements et services publics ou d'intérêt collectif. 2. Les équipements d'infrastructures ainsi que les constructions liées à la réalisation et à l’exploitation de ces équipements. 3. Les affouillements et exhaussements de sol liés à des occupations et utilisations du sol autorisées dans la zone.

SECTION II - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL

### Article 1AU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET VOIRIE I)

Accès
1. Les caractéristiques d’un accès carrossable doivent permettre de satisfaire aux règles de desserte concernant : - la défense contre l'incendie et la protection civile; l'emprise minimum de l'accès est fixée à 3,50 mètres. - la sécurité publique, notamment lorsqu'un terrain peut être desservi par plusieurs voies, l'accès sur celle de ces voies qui présente un risque pour la sécurité est interdit.
2. Aucune opération d’urbanisme ne peut avoir un accès carrossable sur les pistes cyclables, les pistes de défense de la forêt contre l'incendie, les sentiers touristiques et la R.D.50.
II - Voirie
1. Pour être constructible, un terrain doit être desservi par une voie (publique ou privée) de caractéristiques proportionnées à l’importance de l’occupation ou de l'utilisation des sols envisagée.
2. Sauf en secteur de zone 1AUe, les voies nouvelles ouvertes à la circulation automobile doivent avoir au moins 8 mètres d'emprise, dont 4,50 m de chaussée, 1,50 mètre de trottoir et 2 mètres de stationnement. De plus, le projet d'aménagement de la voirie devra recevoir l'aval de l'autorité compétente.
3. En secteur de zone 1AUe, les voies nouvelles ouvertes à la circulation automobile doivent avoir au moins 4 mètres d’emprise.
4. Les voies nouvelles en impasse, supérieures à 40 mètres, ouvertes à la circulation automobile doivent être aménagées dans leur partie terminale de façon à permettre aux véhicules de service de faire demi-tour.
5. Les cheminements piétonniers et/ou cyclistes existants, repérés sur les plans graphiques par le symbole , devront être conservés au titre de l’article L. 123-1-6° du Code de l'Urbanisme.

### Article 1AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX I)

Eau potable
1. Toute construction ou installation nécessitant une alimentation en eau doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable.
II - Assainissement
a) Eaux usées
La commune de PLESNOIS étant dotée d'un dispositif d’assainissement collectif intercommunal (collecte et épuration), dont la gestion est assurée par la Communauté de Communes de Maizières-lès-Metz, le raccordement au réseau de collecte de toute construction ou installation nécessitant une évacuation des eaux usées est obligatoire.
En l’absence de tout réseau d’assainissement de type collectif ou en cas d'impossibilité technique majeure de raccordement au réseau (éloignement, topographie ...), un dispositif conforme à la réglementation en vigueur relative à l'assainissement non collectif pourra être autorisé. L’installation devra toutefois avoir reçu l'accord du gestionnaire (la Communauté de Communes de Maizières-lès-Metz) et être conçue de manière à pouvoir être branchée sur le réseau collectif, dès que celui-ci aura été réalisé.
b) Eaux pluviales
Lorsque le réseau public recueillant les eaux pluviales existe, les aménagements doivent garantir et maîtriser l’écoulement des eaux pluviales dans ce réseau. En l’absence d'un réseau d'eaux pluviales ou en cas de réseau insuffisant, le constructeur doit réaliser sur son terrain et à sa charge, des dispositifs appropriés et proportionnés permettant l’évacuation des eaux pluviales.
Les techniques dites "alternatives" sont encouragées pour l’évacuation des eaux par infiltration.
III - Electricité - Téléphone - Télédistribution
1. Les réseaux définitifs d'électricité, de téléphone et de télédistribution doivent être réalisés en souterrain.

### Article 1AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Pas de prescription.

### Article 1AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

1. La façade sur rue. et sur toute voie ouverte à la circulation publique, des constructions principales doit se situer dans une bande comprise entre 5 et 12 mètres de la limite de l'emprise publique existante, à modifier ou à créer, ou, en cas de voie privée, de la limite d'emprise de la voie privée existante, à modifier ou à créer.
2. Pour les parcelles situées à l'angle de plusieurs voies ouvertes à la circulation, la règle ne s'applique qu’à l'une des voies ; le choix de la voie est laissé à l'appréciation de l'autorité compétente. Le recul vis-à-vis de l’autre ou des autres voies est ramené à 3 mètres.
3. Les constructions doivent être implantées au-delà des marges de recul indiquées ci-après : R.D. 50, hors zone agglomérée : 20 mètres comptés depuis la limite d’emprise de la voie.
4. En cas de projet de lotissement, cet article ne s'applique pas au regard de l’ensemble du lotissement mais lot par lot.
5. Cet article ne s’applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

### Article 1AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

1. À moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché, doit être au moins égale à la moitié de la hauteur au faîtage du bâtiment projeté, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.
2. Seules les annexes à usage d'abri de jardin et/ou de local technique pour piscine sont autorisées ; elles seront édifiées en limite séparative ou en retrait de 3 mètres par rapport à la limite séparative.
3. En cas de projet de lotissement, cet article ne s’applique pas au regard de l’ensemble du lotissement mais lot par lot
4. Cet article ne s’applique pas au secteur de zone 1AUe ni aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

### Article 1AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

1. Sauf en secteur de zone 1AUe, sur une même propriété, les bâtiments non contigus doivent être distants de 3 mètres minimum.
2. En cas de projet de lotissement, cet article ne s’applique pas au regard de l’ensemble du lotissement mais lot par lot.
3. Cet article ne s'applique pas au secteur de zone 1AUe ni aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

### Article 1AU 9 - Emprise au sol

1. Dans la zone 1AU, sauf en secteur de zone 1AUe : - L'emprise au sol totale des bâtiments à édifier sur un même terrain ne peut excéder 50 % de la surface du terrain. - Une annexe à usage d'abri de jardin et/ou de local technique pour piscine sera autorisée par unité foncière ; son emprise au sol totale ne devra pas dépasser 20 m2 de surface brute.
2. En cas de projet de lotissement, cet article ne s'applique pas au regard de l’ensemble du lotissement mais lot par lot.
3. En secteur de zone 1AUe : pas de prescription.
4. Cet article ne s’applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

### Article 1AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS)

1 La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant avant tout remaniement jusqu’à l’égout de la toiture.
2 La hauteur sous égout de la construction projetée est limitée à : - 7,50 mètres pour les maisons individuelles - 9,00 mètres pour les immeubles collectifs
3 Pour les constructions annexes isolées, la hauteur au faîtage de la construction projetée est fixée à 3 mètres. 4 En secteur de zone 1AUe : pas de prescription.
5 Cet article ne s’applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

### Article 1AU 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR I)

Prescriptions générales
Le permis de construire peut être refusé et n'être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si des constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou l’aspect extérieur, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages naturels ou urbains.
Toute construction doit être considérée comme un élément devant participer à la définition d’une composition urbaine globale à savoir la rue, la place, l’îlot.

II - Prescriptions particulières
a) Toitures a1) Formes et volumes - La pente des toitures des constructions principales et des extensions, hormis les vérandas, abris de jardin et locaux techniques piscine, devra être comprise entre 25° et 40°. - Les toitures à 2, 3 ou 4 pans sont autorisées, mais les toitures mono-pan sont interdites. - Les toitures terrasses sont autorisées à condition qu'il s'agisse de toitures terrasses végétalisées ou accessibles. - Les panneaux solaires et cellules photovoltaïques sont autorisés en toiture.
a2) Matériaux
- Les seuls matériaux de couverture autorisés sont : - Constructions principales, extensions (hormis véranda) et annexes accolées : tuiles en terre cuite ou les tuiles béton de couleur rouge ou rouge flammée. - Extensions type "véranda" : tuiles de couleur rouge ou rouge flammée, ou matériaux transparents du type verre ou polycarbonate. - Abris de jardin, locaux techniques pour piscine : couverture de couleur rouge
a3) En secteur de zone 1AUe - Pas de prescription. b) Façades - Le ton général des murs et façades des constructions est donné par le coloris des enduits
dont la dominante est beige/ocre. - Sont autorisés, pour les façades des constructions principales, les matériaux suivants : les
enduits au mortier de chaux et de sable et de finition traditionnelle, ou tout enduit d’aspect équivalent, ainsi que le bois. - Les matériaux destinés à être recouverts, peints, enduits ou lazurés, ne devront être laissés à l’état brut (agglomérés, tôles, parpaings...). - Les bardages métalliques et les matériaux d’aspect plastiques sont interdits. - Les annexes, à l’exception des abris de jardins et des locaux techniques pour la piscine, seront en maçonnerie enduite dans une teinte qui s’harmonise avec la façade de la construction principale. - Les abris de jardin et les locaux techniques pour la piscine seront :
 soit en bois, le bois sera alors dans des teintes naturelles ou peint en harmonie avec les murs de la construction principale ;
 soit en maçonnerie enduite dans une teinte qui s'harmonise avec la façade de la construction principale ;
 Tout autre matériau est interdit. - Néanmoins, le bois ne sera pas peint mais éventuellement lazuré dans des teintes bois
- En secteur de zone 1AUe : pas de prescription.
c) Percements et fermetures - Tous les types de matériaux (bois ce finition naturelle ou teinté, PVC, aluminium) sont autorisés pour les menuiseries (portes d’entrée, portes de garage, fenêtres et volets). À l'exception du noir, toutes les teintes sont admises. - Les volets roulants sont tolérés à condition que les caissons soient intégrés à la fenêtre ou à la façade et non visibles depuis l'espace public. Les caissons extérieurs sont donc Interdits. - En secteur de zone 1AUe : pas de prescription.
d) Murs et clôtures - En façade sur rue et sur toute voie ouverte à la circulation publique, sera autorisé : • soit un mur plein, d'une hauteur minimale de 1 mètre et une hauteur maximale de 2 mètres; • soit un mur bahut, d'une hauteur maximale de 0,50 mètre, surmonté de dispositifs à clairevoie. - Le mur plein ou le mur bahut seront réalisés en matériaux durs, enduit ou crépis en harmonie avec la construction principale (matériaux et couleurs). - La hauteur maximum des clôtures situées en limite de domaine public est fixée à 2 mètres. - La hauteur des autres clôtures est limitée à 2,00 mètres. - En secteur de zone 1AUe : pas de prescription.

III - Cet article ne s'applique pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics.

### Article 1AU 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT I)

Hors secteur de zone 1AUe : 1. Des aires de stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol doivent être réalisées en dehors des voies publiques, soit au minimum :

- Maison individuelle

3 emplacements aériens dont 2

emplacements non clos, accessibles

depuis la voirie

- Logement

2 emplacements, par logement

+ 1 emplacement pour 2 logts. (visiteurs)

- Hébergement touristique (hôtel, gite rural, chambre d’hôtes) 1 emplacements par chambre

- Restaurant

1 emplacement par 10 m² de salle

- Commerce supérieur à 100 m² de surface de vente 1 emplacement pour 20 m²

- Bureaux

1 emplacement pour 15 m²

- Maison de retraite

1 emplacement pour 5 lits

- Artisanat

1 emplacement pour 50 m²

2. Les surfaces de référence sont des surfaces hors œuvre nettes. La valeur obtenue par le calcul ci-dessus est arrondie à l’unité supérieure. La règle applicable aux constructions ou établissements non prévus ci-dessus est celle des établissements qui leur sont le plus directement assimilables.
3. Il n'est pas fait obligation de réaliser des aires de stationnement pour les logements locatifs destinés aux personnes défavorisées mentionnés à l'article 1e de la loi 90-449 du 31/05/1990.
4. Dans le cas d'opération d'aménagement, des aires de stationnement pour visiteurs doivent être prévues à raison d’une place minimum par parcelle.

Il - En secteur de zone 1AUe 1. Des aires de stationnement des véhicules correspondant aux besoins des occupations et utilisations du sol doivent être réalisées en dehors des voies publiques, et en nombre suffisant par rapport à la vocation du secteur de zone.

### Article 1AU 13 - Espaces libres et plantations

ESPACES BOISES CLASSES
1. Les surfaces libres de toute construction et des aires de stationnement doivent être plantées ou aménagées, et entretenues.
2. Les essences locales sont à privilégier. 3. Sauf en secteur de zone 1AUe, les surfaces libres plantées ne pourront compter plus de 3
arbres de moyenne tige par terrain construit, et les arbres de haute tige y sont interdits.

SECTION III - POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

### Article 1AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL)

Pas de prescription.

ZONE 1AUx

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CHAPITRE 2 :

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57546_PLU_20170616.
Page : https://edifiable.fr/plu/plesnois-57546/1au
La commune : https://edifiable.fr/plu/plesnois-57546.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57546/zone/1au