# Zone UP du plan local d'urbanisme intercommunal de Plottes (71353) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200069698_PLUi_20260324 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 24/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UP du règlement, 5 rubriques.

## Les 5 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UP 3 - Implantation des constructions

L'implantation des constructions autorisées doit participer à la valorisation du bâti existant. A cet effet, les projet justifieront de leur juste intégration paysagère au regard des enjeux paysagers et patrimoniaux propres à chaque situation. Dans tous les cas, il est fortement recommandé de consulter l'UDAP en amont du dépôt de la demande d'autorisation d'urbanisme (permis de construire ou déclaration préalable).
Pour les constructions relevant de la destination "Équipement d'intérêt collectif et services publics L'implantation des constructions et installations relevant de la destination "Équipement d'intérêt collectif et services publics" n'est pas reglementée. L’implantation de ces constructions, ouvrages et installations doit viser un objectif de sobriété foncière et d'intégration harmonieuse au site.

### Rubrique UP 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Volumétrie et hauteur)

Dispositions applicables à la zUonTe UUPP UA

• Il convient d’adapter chaque projet à son contexte, dans un esprit de continuité, particulièrement dans les

fronts bâtis sur rue.

• Il n’est pas fixé de hauteur maximale pour les bâtiments publics et les ouvrages et installations liés ou

nécessaires au fonctionnement des services publics.

• La hauteur absolue est fixée à 7 mètres à l’égout de toiture et 10m au faitage pour les constructions

isolées. Pour les constructions qui ne sont pas isolées, les hauteurs s’approcheront des hauteurs des

bâtiments les plus proches qu’ils soient limitrophes ou non.

tage de la

Faîtage de la

nstruction

Sommet de l’acrotère construction

Sommet de l’acrotère

Égout de toit

d’une terrasse en attique

Sommet de l’acrotère d’une Égout toiture-terrasse de toit

d’une terrasse en attique

Sommet de l’acrotère d’une toiture-terrasse

Comble

Attique

Comble

Attique

R+1

R+1

R+1R+1

R+1

R+1

RDC

RDC

RDCRDC

RDC

RDC

TN

Points de référence pour mesurer la hauteur d'une construction

### Rubrique UP 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Qualité architecturale et paysagère)

Dispositions générales

•Les enduits éventuels seront de teintes proches des enduits traditionnels dont la coloration est obtenue par adjonction de sables colorés, gris ou ocres, avec un dosage qui en atténue la teinte ; c’est-à-dire que les couleurs vives et le blanc seront exclus.
•Pour les menuiseries, volets et serrureries, les couleurs vives et le blanc sont également interdits, les couleurs pastel et les gris colorés (à base de vert, jaune, ocre), le brun léger, le rouge « sang de bœuf », le gris sont préconisés.

Bâtiment d'intérêt patrimonial

Les bâtiPmlaenndtsedzo’innatégreêt patrimonial sont repérés au "Plan de repérage patrimonial de laNzlo3ne UP " situé dans

les

Annexes

du présent réglement.

• TouDtiespodséi�moonlsitgioénné,raelnelsèvement, altération, surélévation de ces immeubles ou parties d’immeubles sont interdits, sinon dans le sens d’une restauration, d’une restitution de l’architecture originelle du bâtiment et d’une mise en valeur de l’édifice, conformément au présent règlement.
• D’une manière générale, le plus grand soin sera apporté à la conservation et à la mise en valeur des éléments architectoniques singuliers.
• Seule une analyse fine et détaillée des éléments encore en place (détails de moulurations, qualité des matériaux et traitement, etc.) permettront de pouvoir restituer les éléments manquants, tels que meneaux et traverses, encadrements, corniches, débords, etc. Toute restitution non fondée sur des éléments matériels existants ou des dispositions attestées est interdite.

Toitures des bâtiments d’intérêt patrimonial
• Toute modification des volumes existants est interdite, sinon pour retrouver des dispositions d’origine disparues et attestées. Toute adjonction de lucarne, chiens assis, ouvertures non intégrées, etc. est interdite sauf pour des lucarnes anciennes à 2 ou 3 pentes attestées et à restituer. Les châssis de toit recevront un recoupement vertical médian divisant l’élément vitré en deux. Ils seront parfaitement encastrés dans le plan de la toiture et placés dans le bas du versant, axés avec les ouvertures de la façade et seront situés dans le tiers inférieur du versant de la toiture. Les fenêtres de toit respectant ces dispositions sont autorisées à

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concurrence d’une ouverture par rampant, de dimension maximum de 80 x100 cm et de ne pas être visibles

du domaine public. • L’insertion au sein du volume de la couverture de terrasses accessibles (communément appelées «
tropéziennes ») est interdite, y compris lorsque la rive de couverture est conservée.

• L es couvertures seront de dimensions, de modules, de teinte et de nuances proches de celle des matériaux traditionnels et semblables à celles de leur environnement immédiat.
• L es rives latérales en débord sont interdites.

• Les égouts seront soit en débord, soit supportés par une corniche. Les débords de couverture type forjet à chevrons débordants habillés ou coffrés sont interdits. Les débords de couverture éventuels seront supportés par des chevrons de section importante (12 cm x 14 cm environ), avec une volige large, l’ensemble

étant peint d’une teinte unique. Leur profondeur sera fonction de la situation de l’immeuble mais ne sera pas inférieure à 25 cm. • Les conduits de fumées, conduits aérauliques et diverses souches en toiture seront regroupés en un seul

volume maçonné et enduit, sauf si ses dimensions devaient être trop importantes, auquel cas plusieurs volumes peuvent être envisagés. Les abergements seront de faibles dimensions. Les couronnements de ces volumes seront de faibles dimensions. Les éléments particuliers et originaux : éventuels faîtages, festons,

épis, décors de toiture seront conservés et restaurés. • Les antennes, y compris paraboliques, seront invisibles de la voie publique ou incorporées au volume des
combles.

• L’implantation de panneaux solaires est interdite sur les couvertures. Ils pourront être disposés au sol sur la parcelle.

Façades des bâtiments d’intérêt patrimonial
• A l’occasion de travaux concernant les façades, tous les réseaux privés (eaux usées, télécommunications, électricité, etc.) à l’exception des eaux pluviales, seront dissimulés.
• Les boîtes aux lettres seront encastrées dans les maçonneries ou dans une porte. • L es coffrets d’énergie seront encastrés dans les maçonneries, derrière un volet en bois, ajouré si nécessaire,
respectant les dispositions applicables aux menuiseries. • Les éclairages extérieurs seront de petite taille, sans bras de levier, d’un dessin simple et en harmonie avec
le bâtiment. • L es ventouses éventuelles des chaudières ne pourront être situées sur les façades principales. Les climatiseurs
en façade ou en toiture seront interdits.
> Matériaux • L es façades en maçonnerie de moellons tout venant, de brique ou autres seront enduites à l’exception des
maçonneries en pierre de taille ou en moellons de pierre assisés soigneusement montés. • L es enduits anciens dont l’état le permet seront conservés. Les enduits seront dressés de manière rectiligne
autour des encadrements, en recouvrement des harpages d’encadrements. • Des échantillons des enduits, peintures et badigeons seront soumis pour accord à l'architecte des bâtiments
de France ou à son représentant. • Les décors peints anciens seront restitués.
> Baies • Il pourra être exigé de dégager des baies anciennes bouchées ou de compléter des vestiges présentant des
lacunes pour restituer leur lisibilité. • L a création de baies nouvelles ou l’agrandissement de baies existantes est autorisée sous réserve de
participer d’ordonnancement architectural de la façade ; elles devront reprendre les dispositions des baies existantes, en dimensions, alignements, proportions et matériaux d’encadrement. • L es baies anciennes ne pourront pas être supprimées ou occultées, sauf si elles portent atteinte à l’ordonnancement de la façade par leur style, leur dimension, leur proportion ou leur disposition. • L a création d’oriels, bow-windows, loggias est interdite sauf pour celles préexistantes et attestées. • Tout entresolement ou faux-plafond qui viendrait dans l’emprise des baies sera arrêté au moins à 80 cm en retrait du nu intérieur du mur.
Dispositions applicables à la zUonTe UUPP UA

> Menuiseries • Les menuiseries anciennes (vantaux, volets, châssis, portes de grange, devantures de magasin, etc.) seront
maintenues et restaurées dans tous leurs détails si leur état le permet. Les éléments de quincaillerie portant atteinte au style de la menuiserie seront remplacés. Les menuiseries seront soit réalisées à l’identique pour

les menuiseries présentant un intérêt patrimonial ou situées dans la continuité de menuiseries conservées; soit inspirées des formes anciennes ; soit à plusieurs carreaux par vantail du modèle le plus simple. La proportion des carreaux se rapportera à la tradition. Les petits bois clipsés sont interdits.

• Les portes auront un dessin sobre, qu’il s’agisse de portes « de granges » ou de portes d’entrée. • Les volets roulants sont interdits.

> Ferronneries et divers • Les ferronneries anciennes de qualité seront maintenues et restaurées. • Les structures, dessins et dimensions des ferronneries nouvelles doivent être accordées à l’architecture
de l’édifice. Les ferronneries seront peintes dans un ton soutenu et neutre à l’exception du noir pur. Les portails, portillons et grilles de clôtures respecteront les mêmes principes. • Les façades commerciales éventuellement créées seront en devanture, ou en feuillure sans affecter la structure de l’édifice ; elles ne dépasseront pas la hauteur du rez-de-chaussée. Leur dessin et leur modénature seront en harmonie avec le bâtiment. Dans le cas de commerce sur plusieurs bâtiments, il sera pratiqué autant de devantures différentes que de bâtiments. • L es bannes ne seront autorisées que pour les façades commerciales ou artisanales et de services uniquement pour le niveau de rez-de-chaussée et elles devront être situées sous le linteau de l’ouverture et seront de la largeur de la vitrine, de couleur unie et les boîtiers de commandes seront situés à l’intérieur. • Les dispositifs techniques d’éclairement ou de climatisation seront situés à l’intérieur. • L a tonalité des enseignes sera discrète. On devra privilégier les lettres peintes ou les lettres découpées avec éclairage intégré. La hauteur du lettrage ne devra pas excéder 40 cm. Les caissons lumineux sont interdits. Les rideaux métalliques devront être à maille ajourée et seront placés à l’intérieur des baies. Les enseignes drapeau seront placées dans l’alignement de l’enseigne bandeau au niveau du rez-de-chaussée commercial. Leur aspect sera soigné par un dessin étudié d’une taille en harmonie avec la façade, qui ne pourra excéder 0,50 m².
Autres constructions
•Les autres constructions sont les constructions existantes qui ne sont pas repérées au plan de zonage comme "Construction d'intérêt patrimonial" ainsi que les constructions neuves.
•Les interventions sur les autres immeubles existants devront viser à les intégrer dans leur environnement architectural, urbain et paysager ; notamment sera pris en compte le caractère de l’environnement dans lequel ils se situent, ainsi que les dispositions particulières existantes dans le voisinage immédiat, dans la recherche d’une continuité.
•Il est recommandé, dans ce secteur, de conserver les édifices existants et de les réaménager plutôt que de les démolir et de les reconstruire. Les prescriptions à respecter doivent donc s’approcher de celles qui régissent les bâtiments d’intérêt patrimonial.
•Dans ce secteur, les constructions à édifier devront s’inspirer des bâtiments existants, quant à leurs compositions, volumes et détails architectoniques. En particulier, chaque construction nouvelle devra être établie dans la recherche d’une continuité typologique avec les constructions contiguës, d’une harmonie avec le paysage bâti et naturel environnant. L’entrée principale des constructions devra se trouver au niveau du sol lorsqu’elle est située sur le domaine public.

Toitures des autres constructions
• Les toitures seront en pente, de forme générale simple : à 2 pentes ou à 4 pentes (à l’exclusion des constructions de plain-pied).
• Les pentes des couvertures seront semblables à celles des bâtiments existants soit : d’environ 30 à 35% pour les bâtiments principaux et environ 80 % lorsque les bâtiments de l’environnement immédiat comportent ces mêmes pentes.
• Les lucarnes, chiens assis, etc., sont interdits.

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• L es couvertures des annexes pourront être à simple pente ou à 2 pentes d’au moins 30 %.

• L’insertion, au sein du volume de la couverture de terrasses accessibles (communément appelées « tropéziennes »), est interdite, y compris lorsque la rive de couverture est conservée.
• L es toitures terrasses sont interdites, à l’exception des volumes d’accompagnement constituant des

extensions mesurées des volumes principaux. • L es couvertures seront de teinte et de nuances proches de celles des matériaux traditionnels. • L es débords de couverture habillés ou coffrés sont interdits.

• L es rives latérales en débord sont interdites. • Les conduits de fumées, conduits aérauliques et diverses souches en toiture seront regroupés en un
seul volume, sauf si ses dimensions devaient être trop importantes. Les abergements* seront de faibles

dimensions. Les couronnements de ces volumes seront de faibles dimensions. • L es antennes, y compris paraboliques, seront invisibles de la voie publique et de préférence incorporées au
volume des combles.

• Les panneaux solaires sont autorisés à condition de ne pas représenter plus de 40 % de la surface de couverture du côté où ils sont et à condition de ne pas être visibles depuis l’espace public et depuis les bâtiments protégés au titre des monuments historiques. Mais ils seront de préférence installés au sol sur la

parcelle. Les panneaux solaires saillants hors du plan de la couverture sont interdits.

Façades des autres constructions • O n entend par façade toute élévation d’un bâtiment donnant sur les voies et espaces publics ou sur les
cours et jardins privés. • Des échantillons des enduits, peintures et badigeons seront soumis pour accord à l'architecte des bâtiments
de France ou à son représentant à sa demande.
> Composition et matériaux • Les façades visibles depuis la voie publique seront "lisses" : les balcons, oriels, bow-windows, loggias,
marquises, vérandas, etc., sont interdits ; • L es façades non visibles depuis le domaine public seront principalement "lisses" mais pourront comporter
des balcons, oriels, loggias, marquises ou vérandas, sous réserve de respecter les autres dispositions du présent règlement. • S ur la voie publique, les percements seront de dimensions et de proportions proches de celles des percements existants, régulièrement ordonnancés. Sur les espaces arrières ou latéraux, les mêmes principes seront adoptés, mais les ouvertures plus vastes pourront être plus nombreuses. Les baies de commerces obéiront aux principes des devantures (cf. supra). Pour les bâtiments publics, l’une des façades pourra être plus largement vitrée. • Sont interdits :
- les matériaux destinés à être enduits laissés apparents ; - les imitations de matériaux naturels ; • L es enduits seront dressés de manière rectiligne autour des ‘encadrements, en recouvrement des harpages d’encadrements. Les angles seront dressés sans incorporation de baguette.
> Baies Tout entresolement ou faux-plafond qui viendrait dans l’emprise des baies sera arrêté au moins à 80 cm en retrait du nu intérieur du mur.
> Menuiseries • Les menuiseries pourront être à plusieurs carreaux par vantail et s’inspireront des modèles anciens dans
leurs dimensions et dessins. • L es portes auront un dessin sobre, qu’il s’agisse de portes de garages ou de portes d’entrée. Dans le cas de
portes à enroulement ou à bascule, leur caisson technique ne devra pas être visible. • Les dispositifs de manœuvre des portes de garage devront être invisibles du domaine public (à l’exception
des poignées et des dispositifs signalant l’ouverture). • L es volets roulants sont interdits.
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> Ferronneries et divers • L es ferronneries anciennes de qualité seront maintenues et restaurées. • L es structures, dessins et dimensions des ferronneries nouvelles doivent être accordées à l’architecture
de l’édifice. Les ferronneries seront peintes dans un ton soutenu et neutre à l’exception du noir pur. Les

portails, portillons et grilles de clôtures respecteront les mêmes principes. • L es façades commerciales éventuellement créées seront en devanture, ou en feuillure sans affecter
la structure de l’édifice ; elles ne dépasseront pas la hauteur du rez-de-chaussée. Leur dessin et leur

modénature seront en harmonie avec le bâtiment. Dans le cas de commerce sur plusieurs bâtiments, il sera pratiqué autant de devantures différentes que de bâtiments. • Les bannes seront de la largeur de la vitrine, de couleur unie et les boîtiers de commandes seront situés à

l’intérieur. • L es dispositifs techniques d’éclairement ou de climatisation seront situés à l’intérieur. La tonalité des
enseignes sera discrète. On devra privilégier les lettres peintes ou les lettres découpées avec éclairage

intégré. La hauteur du lettrage ne devra pas excéder 40 cm. Les caissons lumineux sont interdits. Les rideaux métalliques seront placés à l’intérieur des baies. Les enseignes-drapeaux seront placées sous les appuis des baies du 1er étage. Leur aspect sera soigné par un dessin étudié, d’une taille en harmonie avec la façade,

qui ne pourra excéder 60 cm de hauteur, 100 cm de longueur et 20 cm d’épaisseur. • L es boîtes aux lettres seront encastrées dans les maçonneries ou les portes. • L es coffrets d’énergie seront encastrés dans les maçonneries, derrière un volet en bois, ajouré si nécessaire,

respectant les dispositions applicables aux menuiseries. • A moins d’être éloignés de plus de 2 mètres des façades, les panneaux d’affichage ou de signalisation seront
posés en applique sur les maçonneries et respecteront les dispositions applicables aux menuiseries.

• Les éclairages extérieurs seront limités, d’un dessin simple et en harmonie avec le bâtiment. • Les ventouses éventuelles des chaudières ne pourront être situées sur les façades principales. Les climatiseurs
en façade ou en toiture seront interdits.

D. Clôture
• Lorsque l'implantation des nouvelles constructions se situe en retrait des voies ou emprises publiques, un mur de clôture doit être construit à l'alignement pour préserver la continuité du bâti depuis la rue. La préservation des murs traditionnels de clôture ou de soutènement sera particulièrement recherchée.
• La conception des clôtures sera simple et en harmonie avec l'environnement. Les clôtures créées auront une hauteur comparable à celle de l’environnement immédiat.
• La démolition d’un mur traditionnel existant non ruiné est interdite sauf si un accès est réalisé ou si un bâtiment est édifié à l’alignement. Leur maintien ou leur restauration en totalité ou en partie, doivent au contraire être recherchés.
• L es enduits auront une finition grattée ou brossée, dans la teinte des enduits locaux traditionnels (couleurs pas trop claires). L’utilisation du blanc pur est interdite. Les enduits à relief trop rugueux sont interdits (enduit tyrolien notamment). Les murs existants seront conservés et restaurés selon les prescriptions édictées ci-avant.
• L es clôtures et murs de soutènement existants non traditionnels dont l’aspect nuit à la perception de l’environnement devront être, à l’occasion de travaux sur les bâtiments, retraités afin que leur aspect se rapproche de celui des clôtures traditionnelles.
• L es piliers en boisseau sont interdits. Un soin particulier sera apporté aux piliers restaurés ou créés. Ils reprendront une forme traditionnelle et devront avoir des proportions équilibrées.
• D ans le cadre d’une création, la clôture sur rue doit être constituée par : - un mur d'une épaisseur similaire à celle des clôtures de l’environnement immédiat. - o u un muret d'une épaisseur similaire à celle des clôtures de l’environnement immédiat, surmonté d’une grille respectant les dispositions des ferronneries ci-avant.
• S ur les limites séparatives, la clôture doit être constituée par : - un mur d'une épaisseur similaire à celle des clôtures de l’environnement immédiat. - o u un muret d'une épaisseur similaire à celle des clôtures de l’environnement immédiat, surmonté d’une grille respectant les dispositions des ferronneries ci-avant. - ou une clôture de forme simple en séparation de jardins.

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### Rubrique UP 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis aux)

abords des constructions

Éléments généraux • L es mouvements de sol susceptibles d’être en rupture avec le relief environnant sont interdits sauf s’ils sont
mis en scène par des murs de soutènement dont le dessin devra faire l’objet d’un projet.
Espaces privés • P our les espaces libres ménageant des vues sur des bâtiments d’intérêt patrimonial ou sur les alentours, la
densité des plantations devra être suffisamment diffuse pour ne pas obstruer ces vues, ou tout au moins pour ménager des fenêtres conséquentes. • Pour les espaces privés ouverts sur la rue, les revêtements exclusivement minéraux sont proscrits, et ce même s’ils ont un usage de stationnement. Ces espaces devront donc être complétés par des parties engazonnées ou plantées.

### Rubrique UP 8 - Stationnement

si�ons généraleCsf. Disposi�ons communes à toutes les zones

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069698_PLUi_20260324.
Page : https://edifiable.fr/plu/plottes-71353/up
La commune : https://edifiable.fr/plu/plottes-71353.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/71353/zone/up