# Zone 1AUF du plan local d'urbanisme de Poligny (39434) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39434_PLU_20170323 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/03/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AUF du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUf. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 1AUF 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur maximale autorisée dans la bande de 0 à 4 m)

Limite séparative

Distance minimale d'implantation / hauteur de la construction :

0,5m 1m 1,5m 2m 2,5m 3m

3,5m

4m

Toiture

Clôture :

Limites avec le domaine public :

Limites séparatives :

### Rubrique 1AUF 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Voirie)

 Article 1AU - 4 – desserte par les réseaux Eau potable Assainissement Eaux pluviales

Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article 1AU - 5 – caractéristiques des terrains  Article 1AU - 6 – implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

  

Exception :

 Article 1AU - 7 – implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe :

 Article 1AU - 8 – implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Principe :

 Article 1AU - 9 – emprise au sol

 Article 1AU - 10 – hauteur maximale des constructions Principe :

 

3m

3,25m 3,5m 3,75m 4m 4,25m

4,5m 4,75m

5m

 Article 1AU - 11 – aspect extérieur

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39434_PLU_20170323.
Page : https://edifiable.fr/plu/poligny-39434/1auf
La commune : https://edifiable.fr/plu/poligny-39434.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39434/zone/1auf