# Zone 1AUY du plan local d'urbanisme de Poligny (39434) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39434_PLU_20170323 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/03/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AUY du règlement, 4 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUYc. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 1AUY 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : AUY - 2 – occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières)

Sont admis :



Dans la zone 1AUY :





Dans le secteur 1AUYc :



### Rubrique 1AUY 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur maximale autorisée dans la bande de 0 à 3 m)

Limite séparative

4m

4,33m 4,67m 5m 5,33m 5,67m

6m

### Rubrique 1AUY 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Exception :  Article 1AUY - 11 – aspect extérieur)

Distance minimale d'implantation / hauteur de la construction :

0,5m 1m 1,5m 2m

2,5m 3m

Aspect général des constructions

       

Toiture

Dans les secteurs 1AUYc :

 

Clôtures

Coffrets techniques (alimentation de la parcelle)

 Article 1AUY - 12 – stationnement Principe :

   

 Article 1AUY - 13 – espaces libres et plantations, espaces boisés classés

      

 Article 1AUY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

Il n’est pas imposé de prescription particulière.

 Article 1AUY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Il n’est pas imposé de prescription particulière.

### Rubrique 1AUY 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Voirie)

   

 Article 1AUY - 4 – desserte par les réseaux Eau potable Assainissement Eaux pluviales

Déchets

Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article 1AUY - 5 – caractéristiques des terrains  Article 1AUY- 6 – implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exception :

   

 Article 1AUY - 7 – implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe :

Exception :

  



 Article 1AUY - 8 – implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principe :

 Article 1AUY - 9 – emprise au sol

 Article 1AUY - 10 – hauteur maximale des constructions Principe :

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39434_PLU_20170323.
Page : https://edifiable.fr/plu/poligny-39434/1auy
La commune : https://edifiable.fr/plu/poligny-39434.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39434/zone/1auy