# Zone NG du plan local d'urbanisme de Poligny (39434) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39434_PLU_20170323 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/03/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre NG du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ng1, Ng2. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique NG 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Les plantations  )

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Les terrassements 

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Les équipements annexes 

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REGLEMENT DU PPRN

### Rubrique NG 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Les chemins et les accès )

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39434_PLU_20170323.
Page : https://edifiable.fr/plu/poligny-39434/ng
La commune : https://edifiable.fr/plu/poligny-39434.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39434/zone/ng