# Zone UC du plan local d'urbanisme de Poligny (39434) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39434_PLU_20170323 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/03/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UC du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUc, UCg2. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UC 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur maximale autorisée)

dans la bande de 0 à 4 m



Limite séparative

3m
3,25m 3,5m 3,75m 4m 4,25m
4,5m 4,75m
5m

Exceptions :
  

Distance minimale d'implantation / hauteur de la construction :

0,5m 1m 1,5m 2m 2,5m 3m
3,5m
4m

 Article UC - 11 – aspect extérieur

Toiture
Clôture :

Limites avec le domaine public :

Limites séparatives :
 Article UC - 12 – stationnement Principe :
  
Modalités de mise en œuvre :

### Rubrique UC 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Exceptions :  Article UC - 13 – espaces libres et plantations, espaces boisés classés)

 Article UB – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

 
 Article UB – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques
Il n’est pas imposé de prescription particulière.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39434_PLU_20170323.
Page : https://edifiable.fr/plu/poligny-39434/uc
La commune : https://edifiable.fr/plu/poligny-39434.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39434/zone/uc