# Zone UY du plan local d'urbanisme de Poligny (39434) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 39434_PLU_20170323 (plan local d'urbanisme), approuvé le 23/03/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UY du règlement, 4 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 2AUY, 2AUYc, UYc. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UY 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : Hauteur maximale autorisée dans la bande de 0 à 3 m)

Limite séparative

Exception :

Distance minimale d'implantation / hauteur de la construction :

0,5m 1m 1,5m 2m

2,5m 3m

4m

4,33m 4,67m 5m 5,33m 5,67m

6m

 Article UY - 11 – aspect extérieur

Aspect général des constructions

       

Toiture

Dans les secteurs UYc :

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Clôtures

 Article UY - 12 – stationnement Principe :

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### Rubrique UY 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : UY - 13 – espaces libres et plantations, espaces boisés classés)

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 Article UY – 14 : obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales

Il n’est pas imposé de prescription particulière.

 Article UY – 15 : obligations imposées en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques

Il n’est pas imposé de prescription particulière.

### Rubrique UY 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Voirie)

   

 Article UY - 4 – desserte par les réseaux Eau potable

### Rubrique UY 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Assainissement)

Eaux pluviales

Déchets

Electricité, téléphone et télédiffusion

 Article UY - 5 – caractéristiques des terrains  Article UY- 6 – implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Principe :

Exception :

   

 Article UY - 7 – implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Principe :

Exception :

   

 Article UY - 8 – implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Principe :

 Article UY - 9 – emprise au sol

 Article UY - 10 – hauteur maximale des constructions Principe :

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39434_PLU_20170323.
Page : https://edifiable.fr/plu/poligny-39434/uy
La commune : https://edifiable.fr/plu/poligny-39434.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39434/zone/uy