# PLU de Porte-du-Quercy (PLUi, Lot) : zonage et règles de construction

Porte-du-Quercy, code INSEE 46033, 46800, 532 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200039519_PLUi_20240930 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/09/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 95 pages, 4 zones, 32 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/porte-du-quercy-46033/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/porte-du-quercy-46033/reglement.txt
- Plan de zonage, 42 planches : https://edifiable.fr/plu/porte-du-quercy-46033/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/porte-du-quercy-46033/plan/42.pdf

## Les 4 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/porte-du-quercy-46033/a.md
- AU (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/porte-du-quercy-46033/au.md
- N (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/porte-du-quercy-46033/n.md
- U (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/porte-du-quercy-46033/u.md

## Permis de construire à Porte-du-Quercy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Feu de forêt

## La mairie

- Mairie - Porte-du-Quercy
- Adresse : 2 place de la Mairie, 46800 Porte-du-Quercy
- Téléphone : 05 65 31 96 65
- Horaires : Du lundi au mardi, de 13 h 30 à 16 h ; Du jeudi au vendredi, de 13 h 30 à 16 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200039519_PLUi_20240930.
Page : https://edifiable.fr/plu/porte-du-quercy-46033
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/porte-du-quercy-46033/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/46033