# PLU de Pouilly (Moselle) : zonage et règles de construction

Pouilly, code INSEE 57552, 57420, 963 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 57552_PLU_20251126 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 94 pages, 9 zones, 135 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/plan/2.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA : Zone 1AUA : impasse rue du Faisan Cette zone est concernée par l’aléa retrait-gonflement des argiles. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/1aua.md
- 1AUB : Zone 1AUB : secteur d’extension Chèvre Haie situé au nord du village Secteur 1AUBa ; Secteur 1AUBb ; Secteur 1AUBc ; Secteur 1AUBd ; Cette zone est concernée pa (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/1aub.md
- 1AUR : Zone 1AUR : secteur de reconversion urbaine le long de la RD913 Secteur 1AURa ; Secteur 1AURb ; Cette zone est concernée par l’aléa retrait-gonflement des argil (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/1aur.md
- 1AUX : Zone 1AUX : entrée village nord, RD 913 Cette zone est concernée par l’aléa retrait-gonflement des argiles. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/1aux.md
- A : Zone A ; Secteur Aa : limite communale avec Marly, en bordure de la RD 113a (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/a.md
- N : Zone N ; Secteur Nj (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/n.md
- UA : Zone UA : cœur de village Secteur UAc : secteur urbanisé du Château situé à l’entrée nord du village le long de la RD913 Cette zone est concernée par l’aléa ret (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/ua.md
- UB : Zone UB : secteurs de développements récents du village Cette zone est concernée par les aléas retrait-gonflement des argiles et inondations. (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/ub.md
- UE : Zone UE ; Secteur UE1 : entrée nord du village, RD 913 ; Secteur UE2 : chemin du cimetière ; Secteur UE3 : rue de la Seille ; Secteur UE4 : entrée sud du villag (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/ue.md

## Permis de construire à Pouilly

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Pouilly
- Adresse : 11 rue du Limousin, 57420 Pouilly
- Téléphone : 03 87 52 54 22
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 13 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 57552_PLU_20251126.
Page : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/pouilly-57552/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/57552