# PLU de Pouilly-les-Nonains (Loire) : zonage et règles de construction

Pouilly-les-Nonains, code INSEE 42176, 42155, 2 120 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42176_PLU_20170321 (plan local d'urbanisme), approuvé le 21/03/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 71 pages, 9 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : A La zone A est une zone de richesses naturelles qu’il convient de protéger en raison de la valeur agronomique des sols et des structures agricoles (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/a.md
- AUA : AUa La zone AUa délimite les secteurs à caractère naturel ou agricole de la commune destinés à permettre l’extension de l’urbanisation à dominante résidentielle (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/aua.md
- AUC : AUc La zone AUc délimite les secteurs à caractère naturel ou agricole de la commune voués à l’accueil d’équipements publics ou d’intérêt collectif notamment déd (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/auc.md
- N : N Il s’agit d’une zone naturelle qu’il convient de protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/n.md
- UB : UB Cette zone correspond au centre bourg de Pouilly les Nonains : elle remplit une pluralité de fonctions (habitat, commerces, services, activités artisanales,  (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/ub.md
- UC : UC Il s'agit de la zone urbaine à vocation principale d’habitat correspondant aux extensions résidentielles contemporaines autour du bourg et du quartier de la  (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/uc.md
- UE : UE Il s’agit d’une zone urbaine à vocation d’activités économiques (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/ue.md
- UH : UH Il s'agit d’une zone d’habitat groupé existante extérieur aux zones d’habitat principale du bourg et de la Bûche (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/uh.md
- UL : UL Il s’agit d’une zone urbaine réservée à l'implantation d'équipements ou de constructions liées à l'activité touristique, sportive, culturelle, ou de loisirs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/ul.md

## Permis de construire à Pouilly-les-Nonains

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Pouilly-les-Nonains
- Adresse : 170 rue des Monts-de-la-Madeleine, 42155 Pouilly-les-Nonains
- Téléphone : 04 77 66 83 75
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h ; Le mardi, de 8 h 30 à 17 h ; Du mercredi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 8 h 30 à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42176_PLU_20170321.
Page : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/pouilly-les-nonains-42176/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42176