# PLU de Pousseaux (Nièvre) : zonage et règles de construction

Pousseaux, code INSEE 58217, 58500, 186 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 58217_PLU_20231010 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/10/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 32 pages, 5 zones, 67 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/pousseaux-58217/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/pousseaux-58217/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : 1AU La zone 1AU généraliste correspond à un secteur du bourg destiné à une urbanisation future principalement pour des constructions à usage d’habitation le lon (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pousseaux-58217/1au.md
- 2AU (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/pousseaux-58217/2au.md
- A : A Zone naturelle qu'il convient de protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles et afin de ne pas créer de gêne au (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pousseaux-58217/a.md
- N : N Il s'agit d'une zone naturelle et forestière qui doit être préservée en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages et de leur intérê (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pousseaux-58217/n.md
- U : U Zone urbaine généraliste correspondant au bourg de Pousseaux, desservi par un assainissement collectif (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/pousseaux-58217/u.md

## Permis de construire à Pousseaux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Pousseaux
- Adresse : 2 rue de l'Abbé-Ernest-Dreux, 58500 Pousseaux
- Téléphone : 03 86 27 25 25
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Du mardi au mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 14 h à 17 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 58217_PLU_20231010.
Page : https://edifiable.fr/plu/pousseaux-58217
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/pousseaux-58217/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/58217