# Zone AU du plan local d'urbanisme de Préserville (31439) : ce que le règlement autorise La zone AU correspond aux secteurs non bâtis, destinés à être urbanisés de manière échelonnée dans le temps : ce phasage se traduit par les zones AU1, AU2, numérotés selon leur ordre d'urbanisation. Elle est destinée à l'ensemble des constructions dont la fonction est compatible avec les usages liés à la ville : le commerce, les services, l'artisanat compatible avec l'habitat, les annexes à l'habitation, les équipements publics. Les extensions seront permises. Document en vigueur : 31439_PLU_20220224 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/02/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre AU du règlement, 16 articles. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Distance aux limites (article AU 7) > Les constructions doivent être implantées : - soit en limite séparative avec une hauteur à la sablière de 3 mètres maximum, - soit à une distance des limites séparatives au moins égale à la moitié de sa hauteur (à la sablière) sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. ### Hauteur (article AU 10) > La hauteur des constructions est limitée à : ⁻ 5.5 mètres dans une bande de 100 mètres depuis la limite d’emprise depuis le chemin du Moulin telle que définie dans la coupe de terrain intégrée dans l’Orientation d’Aménagement et de Programmation, ⁻ 7 mètres au-delà de cette bande de 100 mètres. ### Stationnement (article AU 12) > Dans chaque opération, il est exigé, par tranche de 2 logements, une place de stationnement supplémentaire créée sur l’espace partagé. ### Espaces verts (article AU 13) > Les espaces libres doivent être plantées à raison d'au moins 1 arbre par tranche de 100 m². ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : TYPES D'OCCUPATIONS ET D'UTILISATION DES SOLS INTERDITS) Sont interdits dans les zones AU : - Les terrains de camping, les parcs résidentiels de loisirs et les caravanes isolées, - Les parcs d'attractions, - Les constructions industrielles, - Les constructions à usage agricole et forestier, - Les dépôts de ferrailles, d'épaves et des matériaux de toutes sortes, - L'ouverture et l'exploitation de carrière, - Les établissements et installations classées hormis celles autorisées dans l'article 2, - Les entrepôts hormis ceux autorisées dans l'article 2, ### Article AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : TYPES D'OCCUPATION ET D’UTILISATION SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES) Sont autorisées sous conditions particulières : Toutes les utilisations et occupations du sol non interdites à l'article 1 sont autorisées, sous réserve d'être compatible avec les orientations d'aménagement et de programmation figurant dans le présent PLU. La zone AU1 est constructible immédiatement au fur et à mesure de réalisation des réseaux. L'urbanisation de la zone AU2 sera autorisée selon les modalités d’ouverture à l’urbanisation suivantes (Art. R151-20 du CU) et conformément à l’échéancier d’ouverture à l’urbanisation défini dans les orientations d’aménagement et de programmation. Les installations classées ne comportant pas de nuisances inacceptables pour le voisinage, à condition qu'elles soient considérées comme un service usuel de la future zone urbaine, et que toutes mesures soient prises pour assurer dans le cadre réglementaire la protection du milieu dans lequel elles s'implantent. Les constructions à usages d'entrepôts ne sont admises que si elles sont directement liées aux commerces existants dans la zone et si les nuisances engendrées par leur fonctionnement ne sont Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 14 PAYSAGES pas incompatibles avec l'habitat. Les opérations devront être compatibles avec les objectifs de production de logements social figurant dans les orientations d’aménagement et de programmation. Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature, par sa localisation et ses caractéristiques, à compromettre la conservation ou la mise en valeur d'un site ou de vestiges archéologiques Dans le cas de la réalisation de déblais et remblais, le traitement du dénivelé sera : - De type talus enherbé : dans ce cas la mise en place d’une ou plusieurs nappes géotextiles ou géogrilles à la base du remblai sera réalisée, des essences à racines profondes seront à utiliser, - De type platelage bois ou gabion dont la hauteur de dépassera pas 1m, dans ce cas une haie d’essences locales sera obligatoirement réalisée en bordure. ### Article AU 3 - Accès et voirie Hormis les édicules nécessaires au bon fonctionnement des équipements publics les règles s’appliquent de la façon suivante : 1) Accès Pour être constructible, toute unité foncière doit avoir accès à une voie ouverte à la circulation publique en bon état de viabilité et dont les caractéristiques sont adaptées à l’utilisation envisagée. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. Aucune impasse ne sera autorisée hormis pour des raccordements futurs. Le retournement sera conforme aux règles en vigueur et à la taille de l'opération. 2) Voirie Les voies publiques et privées, doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche du matériel de lutte contre l'incendie (cf annexe) ; ainsi qu'à l'approche des engins de collecte des ordures ménagères. Le principe de composition des voies à créer et de développement du réseau de liaisons douces, ainsi que leur organisation, devra assurer la compatibilité avec les dispositions prévues dans les orientations d’aménagement et de programmation. Pour les voies départementales : Les accès le long des voies départementales sont limités à un seul par unité foncière d’origine et sont interdits lorsque le terrain est desservi par une autre voie, excepté pour la rue centrale du village. Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. L'accès devra être aménagé de manière à ce que la visibilité soit assurée dans de bonnes conditions de sécurité et que son impact sur la circulation de la voie soit limité ; si un tel aménagement n'est pas réalisable l'accès pourra être refusé. Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 15 PAYSAGES Les dispositions et dimensions d'accès devront permettre un raccordement à la route en préservant le profil normal de la voie, l'écoulement des eaux de ruissellement et la sécurité des usagers. Le positionnement devra prendre en compte la faculté de raccorder les zones voisines futures ou existantes. ### Article AU 4 - Desserte par les réseaux 1) Eau potable Toute construction qui le nécessite à usage d'habitation ou d'activités doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable. 2) Assainissement a) Eaux usées Toute construction doit être raccordée au réseau public d'assainissement quand il existe. Pour les usages autres que l'habitation (restauration, artisanat, garage ...) il pourra être demandé la mise en place d'un pré traitement (débourbeur, dégraisseur ...) avant tout raccordement au réseau collectif d'assainissement et conformément avec l'accord du gestionnaire de ce réseau. b) Eaux pluviales Le raccordement au réseau public d'eau pluviale est obligatoire lorsqu'il existe. Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. Les aménagements sur tout terrain doivent être tels que leur réalisation garantisse l'écoulement des eaux pluviales. 3) Réseaux divers Les réseaux divers de distribution (électricité, téléphone ...) doivent être réalisés en souterrain à l'intérieur des parcelles privatives. D'un point de vue général, il sera recommandé l'utilisation des énergies renouvelables pour l'approvisionnement énergétique des constructions neuves et des réhabilitations, en fonction des caractéristiques de ces constructions, sous réserve de la protection des sites et des paysages. ### Article AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTÉRISTIQUE DES TERRAINS) Non réglementé ### Article AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES) Les dispositions qui suivent ne s’appliquent pas aux équipements publics, constructions et installations Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 16 PAYSAGES nécessaires à des équipements collectifs et aux services publics. Quand le terrain jouxte plusieurs voies, les règles d'implantation s'appliqueront sur la voie servant d'accès à la construction. Dans le cas d'un lotissement, où dans celui de la construction, sur une unité foncière ou sur plusieurs unités foncières contiguës, de plusieurs bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées ne doivent pas être appréciées au regard de l'ensemble du projet mais au regard de chaque lot issu de la division. Pour toutes les voies existantes ou à créer la distance entre au moins un point de la façade des constructions et de l'espace public ou de la limite de l'emplacement réservé, doit être comprise entre 5 mètres et 15 mètres. Les annexes auront une implantation libre. Les piscines doivent être implantées avec un recul minimum de 2 mètres des voies et emprises publiques (distance comptée à partir de la limite du bassin). ### Article AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) Les dispositions qui suivent ne s’appliquent pas aux équipements publics, constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs et aux services publics. Quand le terrain jouxte plusieurs voies, les règles d'implantation s'appliqueront sur la voie servant d'accès à la construction. Dans le cas d'un lotissement, ou dans celui de la construction, sur une unité foncière ou sur plusieurs unités foncières contiguës, de plusieurs bâtiments dont le terrain d'assiette doit faire l'objet d'une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées ne doivent pas être appréciées au regard de l'ensemble du projet mais au regard de chaque lot issu de la division. Les constructions doivent être implantées : - soit en limite séparative avec une hauteur à la sablière de 3 mètres maximum, - soit à une distance des limites séparatives au moins égale à la moitié de sa hauteur (à la sablière) sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. Pour les constructions implantées en limite séparative, la façade implantée sur chaque limite séparative ne pourra avoir une longueur supérieure à 8m. Les piscines doivent être implantées avec un recul minimum de 2 mètres des limites séparatives (distance comptée à partir de la limite du bassin). ### Article AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ) Non réglementé Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 17 PAYSAGES ### Article AU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS) La densité des opérations devra être compatible avec les dispositions figurant dans les orientations d’aménagement et de programmation (OAP). ### Article AU 10 - Hauteur maximale des constructions Les dispositions qui suivent ne s’appliquent pas aux équipements publics, constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs et aux services publics. La hauteur d'une construction est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux jusqu'à la sablière. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures sont exclues. La hauteur des constructions est limitée à : ⁻ 5.5 mètres dans une bande de 100 mètres depuis la limite d’emprise depuis le chemin du Moulin telle que définie dans la coupe de terrain intégrée dans l’Orientation d’Aménagement et de Programmation, ⁻ 7 mètres au-delà de cette bande de 100 mètres. La hauteur des annexes à l'habitation séparées du corps principal n'excédera pas 3 mètres à la sablière. Etant considéré comme annexe toutes constructions liées à l'usage de l’habitation (garage, piscine etc.…). ### Article AU 11 - Aspect extérieur Les dispositions qui suivent ne s’appliquent pas aux équipements publics, constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs et aux services publics. Les bâtiments à construire ou les modifications apportées aux constructions existantes devront s'harmoniser avec l'agglomération ou le groupe de bâtiments environnants et s'intégrer au site. Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, une unité d’aspect et de matériaux en harmonie. Néanmoins la recherche architecturale pourra être autorisé et favorisé. Le choix des matériaux doit être effectué de façon à assurer une cohérence visuelle du paysage, de près comme de loin. Dans le cas particulier d'une recherche architecturale, la demande pourra être étudiée au cas par cas. Façades : Est interdit l'emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d'être recouverts d'un enduit ou d'un parement, tels que briques creuses, agglomérés. Les façades seront couvertes d’une couleur issue de la « palette des matériaux du Midi-Toulousain » annexée au règlement ou de la couleur du bâtiment existant. Toute couleur étant dans les teintes de la palette, sans être plus claire ou plus foncée que les couleurs les plus claires et les plus foncées de la palette, est autorisée. L’utilisation du bois en façade est autorisée sous forme de bardage. Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 18 PAYSAGES Les bardages métalliques sont autorisés dans la limite de 20 % maximum de chaque façade de la construction. Clôtures Les clôtures sur rue ou en limite d’emprise publique - Les clôtures ne sont pas obligatoires, - Les clôtures devront être constituées d’un soubassement maçonné enduit de la même teinte que la construction principale ; d’une hauteur 0,60 m maximum et surmonté d’un système à brise vue2, occultant ou non qui ne sera pas de couleur blanche, doublé ou non d’une haie d’essence locales mélangées, - La hauteur totale de la clôture n'excédera pas 1,6 mètre de hauteur par rapport au terrain naturel avant travaux. Pour les autres clôtures : - Les clôtures ne sont pas obligatoires. - Les clôtures devront être constituées : o Soit d'une haie vive, o Soit d'un grillage doublé ou non d'une haie vive, o Soit d'un mur en bois, brique, pierre ou matériaux enduit de 0,6 mètre maximum. Il pourra être surmonté d'un grillage. Les murs seront enduits de la même teinte que la construction principale. - Dans tous les cas, il y aura une harmonie entre tous les éléments qui composent la clôture (poteaux, portails ...). - Dans tous les cas la clôture n'excédera pas 1,6 mètre de hauteur par rapport au terrain naturel avant travaux. Toiture Les toitures devront être conformes aux toitures les plus répandues dans l’environnement proche (pentes, matériaux) d’aspect terre cuite ou aux toitures traditionnelles et leur pente devra être comprise entre 25 et 35 % pour le volume principal des constructions nouvelles à usage d’habitation. Les couleurs des couvertures devront être issues de la « palette des matériaux du Midi-Toulousain » annexée au règlement. Les toitures terrasses sont autorisées dans la limite de 50 % de la superficie de la toiture totale. Les parties secondaires en toitures (appentis, liens entre deux bâtiments, parties vitrées, toituresterrasses, etc…) ainsi que les annexes de moins de 20 m² peuvent admettre des matériaux différents, à condition de garantir une intégration harmonieuse dans l’ensemble et de reprendre la couleur de toiture du bâtiment principal. 2 Définition : Elément séparatif visuel entre deux habitations voisines (palissade, haie, treillis, …). Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 19 PAYSAGES ### Article AU 12 - Stationnement Pour chaque construction, le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques et correspondre au programme. Il sera de deux voitures minimum par logement. Dans chaque opération, il est exigé, par tranche de 2 logements, une place de stationnement supplémentaire créée sur l’espace partagé. Dans l'espace public, il doit correspondre aux besoins de la fréquentation du public admises dans la zone. Il est demandé l’utilisation d’un revêtement non perméable pour les places de stationnement. ### Article AU 13 - Espaces libres et plantations Les espaces libres doivent être plantées à raison d'au moins 1 arbre par tranche de 100 m². Les essences seront choisies en fonction du projet, dans tous les cas, les haies monospécifiques de résineux seront à proscrire quand ils seront vus depuis les espaces publics. Sur chaque unité foncière privative d’une superficie inférieure ou égale à 500 m², au moins 30 % de l’unité foncière sera maintenu en espace de pleine terre. Sur chaque unité foncière privative d’une superficie supérieure à 500 m², au moins 50 % de l’unité foncière sera maintenu en espace de pleine terre. ### Article AU 14 - Coefficient d'occupation des sols Non réglementé. ### Article AU 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES) ET ENVIRONNEMENTALES Les constructions devront respecter la réglementation en vigueur dans le cadre des dispositions d'économie énergétique. ### Article AU 16 - Les obligations imposees aux constructions, travaux, installations et amenagements, en matiere d'infrastructur DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES. Demander aux aménageurs de prévoir les équipements qui permettront de mettre le raccordement au réseau électronique quand il sera présent. Les réseaux divers de distribution (électricité, téléphone ...) doivent être réalisés en souterrain à l'intérieur des parcelles privatives. Les nouvelles constructions devront être facilement raccordables à une desserte Très Haut Débit (pose de fourreaux vides, adaptation des constructions pour faciliter les branchements .... ). Modification n°1 du PLU de Préserville – 31 | Règlement p. 20 PAYSAGES Dispositions applicables à la zone AU0 CARACTERE DE LA ZONE La zone AU0 correspond au secteur « Au Cammas » à destination dominante habitat. Ce secteur pourra être ouvert à l’urbanisation dès que tous les équipements publics d’infrastructure seront réalisés et ceci conformément aux dispositions du Code de l’Urbanisme. Elles ne sont pas ouvertes à l’urbanisation, le règlement de la zone sera fixé par voie de modification ou de révision du Plan Local d’Urbanisme. --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 31439_PLU_20220224. Page : https://edifiable.fr/plu/preserville-31439/au La commune : https://edifiable.fr/plu/preserville-31439.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/31439/zone/au