# Zone N du plan local d'urbanisme de Primelin (29228) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 29228_PLU_20211210 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/12/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 8 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : NL, Na, Ngs, Nm, Ns, Nzh. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les 8 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Destinations et sous-destinations Secteur NL : ‐ Hébergement touristique ‐ Equipements sportifs ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités) SONT INTERDITS En tous secteurs :  Hors espaces urbanisés de la bande littorale des 100 m, toute construction, extension de construction existante, installation ou changement de destination des constructions existantes. Cette interdiction ne s’applique pas aux bâtiments nécessaires à des services publics ou à des activités économiques exigeant la proximité immédiate de l’eau et notamment à l’atterrage des canalisations et leurs jonctions nécessaire à l’exercice des missions de service public. – toute installation de stockage de déchets inertes (ISDI)  l’ouverture et l’extension de carrières et de mines En secteurs Na et Ngs : – toute construction, à usage d'habitation ou non, même ne comportant pas de fondations, tout lotissement, tout comblement, affouillement, exhaussement de terrain, tout aménagement non autorisé sous conditions au présent paragraphe. – l'implantation de résidences mobiles de loisirs et d'habitations légères de loisirs, groupées ou isolées. – le stationnement de caravanes isolé sauf dans les bâtiments et remises et sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l’utilisateur. Quelle que soit sa durée, le stationnement de caravanes est dans tous les cas soumis à accord préalable du maire. En secteur NL : – toute construction, à usage d'habitation ou non, tout lotissement, tout comblement, affouillement, exhaussement de terrain, tout aménagement non autorisé sous conditions au présent paragraphe. En secteurs Nzh et Ns :  tous travaux relevant du domaine de l’urbanisme et affectant le fonctionnement et les caractéristiques de la zone humide : construction, remblaiement, exhaussement et affouillement, dépôt divers, création de plans d’eau, imperméabilisation, changement de destination.  le camping et le caravanage sous quelques formes que ce soit et quelle qu’en soit la durée.  toute extension ou changement de destination des constructions existantes sauf cas autorisés sous conditions en secteur Ns,  l’implantation de résidences mobiles de loisirs et d’habitations légères de loisirs groupées ou isolées, En secteur Nm :  toutes constructions et installations autres que celles autorisées sous conditions SONT AUTORISES SOUS CONDITIONS En secteur Na : – les constructions et installations strictement liées et nécessaires à la sécurité, à la gestion ou à l'ouverture au public de ces espaces (tels qu'abris pour arrêts de transports collectifs, réalisation de sentiers piétons, postes de secours et de surveillance des plages, aires naturelles de stationnement, installations sanitaires....), certains ouvrages techniques (transformateurs, postes de refoulement, supports de transport d'énergie, eau, assainissement, télécommunications…) nécessaires au fonctionnement des réseaux d’intérêt collectif, la réalisation d’infrastructures routières, travaux et ouvrages connexes d’intérêt public si nécessité technique impérative. Les possibilités, décrites ci-après, ne sauraient être admises dans le cas de constructions qu'il n'est pas souhaitable de maintenir en raison de leur situation, de leur nature ou de leur état de dégradation et des contraintes nouvelles qu'elles apporteraient aux activités principales de la zone.  la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de 10 ans, sous réserve que la construction d'origine ait été édifiée régulièrement – le changement de destination d’un bâtiment spécifiquement identifié aux documents graphiques du règlement en vue d’autoriser des occupations ou utilisations non directement liées à la destination de la zone.  l’extension des habitations existantes (réalisable en une ou plusieurs fois à partir de la date d’approbation du PLU) dès lors que cette extension ne compromet pas l’activité agricole ou la qualité paysagère du site, n’a pas pour effet de créer un nouveau logement, respecte les règles de réciprocité rappelées à l’article L.111-3 du code rural.  L’emprise au sol initiale ne peut être inférieure à 50 m2  L’emprise au sol créée est limitée à la plus favorable pour le pétitionnaire des deux valeurs suivantes : ‐ 30% de l’emprise au sol existante à la date d’approbation du présent PLU ‐ 50 m2 d’emprise au sol nouvellement créée par rapport à l’emprise au sol existante à la date d’approbation du présent PLU  L’emprise au sol totale, extension comprise, ne doit pas excéder 200 m2  l’édification d’une annexe (hors piscine) aux bâtiments d’habitation est autorisée aux conditions cumulatives suivantes :  elle ne créée par de logements nouveaux  elle ne doit pas compromettre l’activité agricole ou la qualité paysagère du site  elle ne dépasse pas une hauteur de 4 m au point le plus haut  elle doit être implantée dans une enveloppe de 20 mètres de la construction principale – les mesures de conservation, de protection, de restauration ou de gestion écologique de ces espaces sous réserve de nécessité technique et de mise en œuvre adaptée à l’état des lieux En secteur NL  la reconstruction à l’identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de 10 ans sous réserve que la construction d'origine ait été édifiée régulièrement.  les terrains aménagés pour le camping et le caravaning autorisés dans le cadre de la réglementation spécifique et dans le cadre des autorisations accordées,  l’extension mesurée des constructions existantes sous réserve que cette extension soit en lien avec l’activité existante et qu’elle n’excède pas 30% par rapport à l’emprise au sol du bâtiment existant à la date d’approbation du PLU.  Les installations et aménagements légers directement et strictement liées aux aires de jeu, de sport et de loisirs En secteur Ngs  la reconstruction à l’identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de 10 ans sous réserve que la construction d'origine ait été édifiée régulièrement.  les travaux de constructions et d’installations liées à l’aménagement ou à la mise en valeur du port tels que digue, cale sous réserve de l’obtention préalable auprès de l’état d’un titre d’occupation approprié.  les aménagements légers liés à l’accueil, à l’information du public et à la mise en valeur du site dans le cadre du Grand Site de France Pointe du Raz en Cap Sizun. En secteur Ns  les constructions et installations strictement liées et nécessaires au fonctionnement des réseaux d'intérêt collectif (eau, assainissement, télécommunications…) sous réserve que leur implantation dans ce secteur réponde à une nécessité technique impérative.  L’atterrage des canalisations et leurs jonctions peuvent être autorisés, lorsque ces canalisations et jonctions sont nécessaires à l’exercice des missions de services public définies à l’article L121-4 du code de l’énergie ou à l’établissement des réseaux ouverts au public de communications électroniques. Les techniques utilisées pour la réalisation de ces ouvrages électriques et de communications électroniques sont souterraines et toujours celles de moindre impact environnemental. Leur réalisation est soumise à enquête publique réalisée en application du chapitre III du titre II du livre Ier du code de l'environnement. L'autorisation d'occupation du domaine public ou, à défaut, l'approbation des projets de construction des ouvrages mentionnée au 1° de l'article L. 323-11 du code de l'énergie est refusée si les canalisations ou leurs jonctions ne respectent pas les conditions prévues au présent article ou sont de nature à porter atteinte à l'environnement ou aux sites et paysages remarquables. L'autorisation ou l'approbation peut comporter des prescriptions destinées à réduire l'impact environnemental des canalisations et de leurs jonctions.  la reconstruction à l'identique d'un bâtiment détruit ou démoli depuis moins de 10 ans, sous réserve que la construction d'origine ait été édifiée régulièrement,  les installations, constructions, aménagements de nouvelles routes et ouvrages strictement nécessaires :  A la sécurité maritime et aérienne  A la défense nationale  A la sécurité civile  Au fonctionnement des aérodromes  Au fonctionnement des services portuaires autres que les ports de plaisance  Lorsque leur localisation répond à une nécessité technique impérative  En application du code de l’urbanisme, peuvent être implantés, dans le respect des obligations d’information et de participation du public exposées dans le code de l’environnement, les aménagements légers suivants, à condition que leur localisation et leur aspect ne dénaturent pas le caractère des sites, ne compromettent pas leur qualité architecturale et paysagère et ne portent pas atteinte à la préservation des milieux : a) Lorsqu’ils sont nécessaires à la gestion ou à l’ouverture au public de ces espaces ou milieux, les équipements légers démontables nécessaires à leur préservation et à leur restauration, les cheminements piétonniers et cyclables et les sentes équestres ni cimentés, ni bitumés, les objets mobiliers destinés à l’accueil ou à l’information du public, les postes d’observation de la faune ainsi que les équipements démontables liés à l’hygiène et à la sécurité tels que les sanitaires et les postes de secours lorsque leur localisation dans ces espaces est rendue indispensable par l’importance de la fréquentation du public ; b) Les aires de stationnements indispensables à la maîtrise de la fréquentation automobile et à la prévention de la dégradation de ces espaces par la résorption du stationnement irrégulier, sans qu’il en résulte un accroissement des capacités effectives de stationnement, à condition que ces aires ne soient ni bitumées et qu’aucune autre implantation ne soit possible ; c) La réfection des bâtiments existants et l’extension limitée des bâtiments et installations nécessaires à l’exercice d’activités économiques ; d) A l’exclusion de toute forme d’hébergement et à condition qu’ils soient en harmonie avec le site et les constructions existantes : ‐ Les aménagements nécessaires à l’exercice des activités agricoles, pastorales et dont à la fois la surface de plancher et l’emprise au sol au sens de l’article R.420-1 n’excèdent pas 50 m²; ‐ Dans les zones de pêche, de cultures marines ou lacustres, de conchyliculture, de saliculture et d’élevage d’ovins de prés salés, les constructions et aménagements exigeant la proximité immédiate de l’eau liés aux activités traditionnellement implantées dans ces zones, à la condition que leur localisation soit rendue indispensable par des nécessités techniques. e) Les aménagements nécessaires à la gestion et à la remise en état d’éléments de patrimoine bâti reconnus par un classement au titre de la loi du 31 décembre 1913 ou localisés dans un site inscrit ou classé. f) Les équipements d’intérêt général nécessaires à la sécurité des populations et à la préservation des espaces et milieux.  En application du code de l’urbanisme, peuvent être admises après enquête publique la réalisation de travaux ayant pour objet la conservation ou la protection de ces espaces et milieux  Sur la partie maritime, les zones de mouillage soumises à leur réglementation spécifique. En secteur Nzh :  Les aménagements légers à condition que leur localisation et leur aspect ne portent pas atteinte à la préservation des milieux et que les aménagements soient conçus de manière à permettre un retour du site à l’état naturel (ouverture du public).  Les installations et ouvrages strictement nécessaires et liés à la sécurité, aux réseaux d’utilité publique lorsque leur localisation répond à une nécessité technique impérative.  Les travaux de restauration et de réhabilitation des zones humides et des cours d’eau visant une reconquête de leur fonction naturelle En secteur Nm :  Sont admis sous réserve de la prise en compte des préoccupations d’environnement et d’insertion dans les sites d’implantation et sous réserve de l’obtention préalable auprès de l’Etat d’un titre d’occupation approprié :  Les installations, constructions, aménagements d’ouvrages nécessaires à la sécurité maritime et aérienne, à la défense nationale, à la sécurité civile lorsque leur localisation répond à une nécessité technique impérative  Les mouillages groupés et infrastructures légères nécessaires à leur fonctionnement ainsi que les mouillages autorisés  Les constructions ou installations nécessaires à des services publics et notamment aux ouvrages de raccordement aux réseaux publics de transport ou de distribution d’électricité des installations marines utilisant les énergies renouvelable  Les usages conformes à la vocation du domaine public maritime naturel THÉMATIQUE II - CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE ### Article N 4 - Volumétrie et implantation des constructions Hauteur maximale autorisée Les extensions des bâtiments existants (habitation) ne peuvent excéder la hauteur au sommet de façade, à l’acrotère et au point le plus haut du bâtiment qu’elle viendrait jouxter La hauteur maximale des annexes ne peut excéder 4 mètres Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les extensions des bâtiments doivent s’implanter dans la continuité des bâtiments existants. Emprise au sol des constructions L’emprise au sol des constructions à usage d’habitation, extension comprise, ne peut dépasser 200 m². L’emprise au sol maximale des annexes est de 30 m² La superficie du bassin de la piscine est limitée à 40 m ². ### Article N 5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Les constructions doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. La restauration de bâtiments anciens doit prendre en compte le caractère du bâtiment existant, l’échelle, la qualité et la mise en œuvre des matériaux, etc. Elle doit s’inscrire dans un objectif de développement durable, et de réduction des consommations énergétiques. Clôtures – Les clôtures ne sont pas obligatoires – Les clôtures non végétales préexistantes de qualité, tels que les murs de pierre doivent être conservées et entretenues.  Les clôtures seront de préférence constituées de haies végétales d’essences locales. Un cahier de « recommandations d’espaces végétales » est annexé au présent règlement. – Les clôtures doivent être perméables à la petite faune en réservant ponctuellement un passage au ras du sol. – Les matériaux bruts (parpaings, béton, …), non conçus pour être laissés apparents, doivent être enduits ou recouverts. – Pour les parcelles à usage unique d’habitation (sans activité agricole), les clôtures ne peuvent excéder 1,60 m en limite sur voie et en limites séparatives.  En secteur NL les clôtures pourront être constituées de grilles ou grillages noyés dans la végétation d’une hauteur maximale de 2 m, de haies végétales d’essences locales. Performances énergétiques et environnementales L’amélioration de la performance énergétique des bâtiments sera recherchée. ### Article N 6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions Les haies et les arbres remarquables à préserver au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme identifiés au plan de zonage doivent être maintenus et entretenus. Les sujets malades doivent être remplacés. Tous travaux (coupe, abattage,…) sont soumis à déclaration préalable et pourront être refusés s’ils mettent en péril une continuité écologique ou s’ils portent préjudice au paysage. Des mesures compensatoires pourront être imposées (ex : plantation d’un élément qui jouera un rôle hydraulique, écologique et paysager équivalent à celui supprimé). En Ns, des plantations pourront être admises sous réserve du respect de la qualité écologique et/ou paysagère du secteur ### Article N 7 - Stationnement Sans objet THÉMATIQUE III - ÉQUIPEMENT ET RESEAUX Règlement ### Article N 8 - Desserte par les voies publiques ou privées ‐ Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée : soit directement, soit par l'intermédiaire d'un droit de passage acquis sur fonds voisin. ‐ Les accès doivent être adaptés à l'opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. ‐ Lorsque le terrain sur lequel l’opération est envisagée est riverain de plusieurs voies publiques (ou privées), l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. ‐ Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques ou privées doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent ou aux opérations qu'elles doivent desservir, et d’une largeur minimale de 4 m. ‐ Les voies doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie, de la protection civile, et du stationnement visiteur. ### Article N 9 - Desserte par les réseaux Eau potable : toute construction ou installation nouvelle qui requiert une alimentation en eau doit être desservie par une conduite de distribution d'eau potable de caractéristiques suffisantes et raccordée au réseau public d'adduction d'eau. Défense incendie : la défense incendie doit être assurée soit depuis le réseau public lorsqu'il présente les caractéristiques suffisantes définies par le service compétent, soit par un dispositif privé lorsque le réseau public est insuffisant. Réseaux électriques : les réseaux d’électricité et de téléphone doivent être réalisés en souterrain à la charge du maître d'ouvrage. Les compteurs doivent être intégrés soit dans les clôtures, soit dans le bâtiment. Eaux usées Les constructions ne pourront être autorisées que dans la mesure où les eaux usées qui en seront issues pourront être épurées et éliminées par un dispositif d’assainissement non collectif conforme à la réglementation et conçu en fonction des caractéristiques du terrain. L'organisme chargé par la commune du contrôle de l'assainissement non collectif est seul compétent pour valider les systèmes proposés, conformément au règlement du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC). Eaux pluviales Les eaux pluviales doivent être prioritairement gérées sur chaque parcelle bâtie par la réalisation d'un dispositif de stockage, complété par un dispositif d'infiltration dans le sol si les conditions pédologiques et la configuration des lieux le permettent. Les eaux pluviales excédentaires, après stockage et le cas échéant infiltration, peuvent être rejetées dans le réseau collecteur. Les eaux pluviales pourront être réutilisées pour des usages domestiques ne nécessitant pas d’eau potable. CAHIER DE RECOMMANDATIONS ESPECES VEGETALES 1 - ESPECES VEGETALES A PROSCRIRE  Espèces invasives ou potentiellement invasives (liste non exhaustive) Arbres et arbustes Acer negudo Ailanthus altissima Baccharis halimfolia L. Buddleja davidii Franch. Elaeagnus macrophylla Thunb. /angustifolia L. Lycium barbarum L. Prunus laurecerasus L. Rhododendron ponticum L. Robinia pseudoacacia Erable negudo Ailante Séneçon en arbre / Baccharis Buddléia de David / Arbre aux papillons Eleagnus Lyciet commun Laurier-cerise / Laurier-palme Rhododendron de la Mer Noire Robinier faux acacia Allium triquetrum L. Ambrosia artemisifolia Aster anceolatus Aster novi-belgii L. Azolla filiculoides Carprobotus edulis (L.) Cortadenia selloana Heracleum mantegazzianum Impatiens grandulifera Impatiens parviflora Oanothera biennis L. Parthanicissus quinquefolia Paspalum dilatatum Petasites fragrans (et P. hybridus) Phytolacca americana Reynoutria japonica Solidago gigantea Strate herbacée Ail à tige triquêtre Ambroisie à feuilles d'armoise Aster lancéolé Aster de Virginie Azollé Ficoïde comestible / griffe de sorcière Herbe de la pampa Berce du Caucase Impatience de l’Himalaya Impatiente à petites fleurs Onagre bisannuelle / Onagre à sépales rouges Vigne vierge Herbe de Dallis Pétasite odorant / Grand pétasite Raisin d'Amérique Renouée du Japon (et autres renouées asiatiques) Solidago géant / Solidage du Canada  Autres espèces Bambous (tendance envahissante pour la plupart des espèces de bambou) Atriplex halimus (croissance forte, nécessitant des tailles répétées) Peuplier d'Italie Cupressus et thuya Chêne rouge Règlement 2 – ESSENCES CONSEILLEES POUR LES PLANTATIONS Sont privilégiées les plantes assez basses et/ou à croissance lente afin de limiter les tailles et par conséquent le volume de déchets verts. ‐ Ajonc d'Europe ‐ Prunellier ‐ Aubépine ‐ Romarin ‐ Tamaris ‐ Chêne vert ‐ Saule roux ‐ Saule osier ‐ Saule romarin ‐ Fusain ‐ Lilas à petite fleur ainsi que les espèces fruitières telles que pommiers, figuiers, poiriers, pêchers…et des petits fruits comestibles : framboisiers, groseilliers, cassis… Pour la plantation d'arbre isolé, on privilégiera les essences déjà présente sur le territoire, à la silhouette graphique, et en particulier : ‐ Cyprès de Lambert ‐ Pin maritime (plutôt que le pin de Montherey) ZONES BASSES LITTORALES EXPOSEES AU RISQUE DE SUBMERSION MARINE Approbation du PLU : DCM du xx/xx/2021 NUANCIER COMMUNAL Approbation du PLU : DCM du xx/xx/2021 Les couleurs autorisées pour les façades et les pignons :  Blanc  Blanc-crème  Beige clair  Gris clair Règlement --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 29228_PLU_20211210. Page : https://edifiable.fr/plu/primelin-29228/n La commune : https://edifiable.fr/plu/primelin-29228.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/29228/zone/n