# Zone UA du plan local d'urbanisme de Prudemanche (28308) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 28308_PLU_20200211 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/02/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UA du règlement, 14 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article UA 6)

> Dans ce second cas, la construction principale devra être construire en retrait d’au moins 4 mètres.

### Distance aux limites (article UA 7)

> En cas de retrait, la distance entre la construction et la limite séparative doit être au moins égale à 3 m.

### Emprise au sol (article UA 9)

> Non réglementé

### Hauteur (article UA 10)

> Dispositions générales La hauteur maximale absolue des constructions à usage d’habitation ne doit pas excéder : - 7 m à l’égout de toiture et 8 m à l’acrotère, soit un niveau R+1+combles.

### Stationnement (article UA 12)

> Normes pour les constructions neuves à usage d’habitation Afin d'assurer, en dehors des voies et emprises publiques, le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, il est exigé au minimum : - 1 place de stationnement par tranche (entamée) de 80 m² de SHON ;

### Espaces verts (article UA 13)

> Les espaces en pleine terre doivent représenter au moins 60 % des espaces libres.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article UA 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : • OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES 1.1)

Dispositions générales
Les constructions et installations qui, par leur nature, leur importance ou leur aspect, seraient susceptibles de porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique.
1.2. Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites
- Les constructions et installations à usage industriel ; - Les caravanes isolées sur une unité foncière non bâtie ; - L’ouverture et l’exploitation de carrières ; - Les décharges ; - Les affouillements et exhaussements des sols en dehors de ceux autorisés en UA 2.

### Article UA 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : • OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS PARTICULIERES)

Les occupations et utilisations du sol sont admises si elles respectent les
conditions suivantes :
- Les constructions à usage d’habitation. - Les constructions destinées à l’exploitation agricole dans les conditions suivantes :
o l’agrandissement, la transformation, les annexes techniques et les constructions à usage agricole.
- Les activités artisanales, commerciales et de bureaux, sans nuisance pour l'habitation et l'environnement, ni aggravation des conditions de circulation ;
- Les affouillements et les exhaussements à condition qu’ils soient directement liés : o à des travaux de construction autorisés sur la zone ; o ou à des aménagements paysagers ou hydrauliques ; o ou à des aménagements de voirie ou d’aires de stationnement ; o ou à l’aménagement d’espaces publics ; o ou à des recherches archéologiques ;
SECTION 2 : CONDITIONS DE L’UTILISATION DU SOL

### Article UA 3 - Accès et voirie (intitulé du document : • CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES ET D’ACCES)

AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC
3.1. Accès
Pour être constructible, un terrain doit présenter un accès sur une voie publique ou privée. À défaut, le propriétaire doit obtenir un passage aménagé sur les fonds de ses voisins dans les conditions fixées à l’art. 682 du Code Civil.
Les accès doivent être adaptés à l'opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. Ils doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile, de l’accessibilité des personnes handicapées.
3.2. Voirie
Les voies nouvelles, publique ou privée, ouvertes à la circulation doivent avoir des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile, de l’accessibilité des personnes à mobilité réduite, et répondant à leur destination. Les voies nouvelles de desserte devront notamment :
- Si elles sont en impasse, être aménagées dans leur partie terminale pour permettre le fonctionnement normal des services publics, notamment le retournement des véhicules de lutte contre l’incendie, de sécurité civile, de collecte des déchets.
- être dimensionnées pour répondre aux besoins propres de l’opération sans surdimensionnement. - être revêtues de matériaux favorisant l’infiltration des eaux.

### Article UA 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : • CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX 4.1)

Eau potable :
Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau de distribution d'eau potable.
4.2. Assainissement
4.2.1. Eaux usées La réalisation d’un dispositif d’assainissement individuel est obligatoire. Celui-ci doit être conforme à la réglementation en vigueur.
L'évacuation des eaux usées autres que d’origine domestique est subordonnée à prétraitement conforme à la législation en vigueur et aux prescriptions de l’autorité compétente en matière d’assainissement. Des installations complémentaires peuvent ainsi être exigées.
4.2.2. Eaux pluviales Les eaux pluviales en provenance des parcelles privatives doivent être traitées prioritairement sur l’unité foncière sauf impossibilité technique. La qualité des eaux non rejetées dans le réseau collecteur doit être compatible avec le milieu naturel. Des techniques de rétention et/ou infiltration seront privilégiées en fonction des caractéristiques du sol.
Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur lorsqu’il existe.
En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales sont à la charge du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération et au terrain sans empêcher les écoulements en provenance du fonds supérieur et sans aggraver les écoulements à destination du fonds inférieur.
Les eaux pluviales pourront être collectées afin d’être réutilisées pour des usages domestiques ne nécessitant pas d’eau potable.
4.3. Électricité – Télécommunications
Toute construction ou installation nouvelle doit être obligatoirement connecté au réseau public.
La création, l'extension des réseaux de distribution d'électricité, de téléphone, de télécommunications (réseau câblé ou autre...) ainsi que les raccordements doivent être réalisés en souterrain dès lors que les réseaux publics ont été enterrés.

### Article UA 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : • CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

En cas d’assainissement non collectif, les constructions, installations et aménagements sont autorisés à condition que les caractéristiques de l’unité foncière permettent l’implantation d’une filière d’assainissement non collectif, adaptée à l’opération, conformément aux réglementations en vigueur.

### Article UA 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : • IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES 6.1)

Dispositions générales
L’implantation des nouvelles constructions prendra en compte l’ordonnancement des façades voisines, notamment l’orientation générale des faîtages : implantation pignons ou façades sur rue...
L’implantation des constructions à l’alignement de la voie ou à la limite s'y substituant est obligatoire.
Toutefois une clôture structurante pourra être considérée comme façade d’alignement. Celle-ci devra être composée de l’un ou de l’autre des dispositifs suivants décrits à l’article UA 11 :
- un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 1 m et 1,30 m surmonté d’une grille, dispositif dont la hauteur totale sera comprise entre 1,80 et 2,10 mètres ;
- un mur plein d’une hauteur comprise entre 1,80 et 2,10 m.
L’épaisseur de cette clôture peut être utilisée pour loger les coffrets techniques et containers à ordures.
Dans ce second cas, la construction principale devra être construire en retrait d’au moins 4 mètres.
6.2. Cas particuliers
Les extensions d’une construction existante dont l’implantation ne respecte pas les dispositions du 6.1.peuvent être réalisées dans le prolongement de la construction existante.
Pour les constructions et extensions ouvertes sur une cour commune, celle-ci est considéré comme emprise publique pour l’application des prescriptions de l’article 6.1.
Les murs maçonnés de clôture existants devront être conservés, sans considération de leur hauteur, et sous réserve de la création d’un accès. Cette disposition ne s’applique pas aux murs en plaques de béton préfabriquées.

### Article UA 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : • IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1)

Dispositions générales
Les constructions doivent être implantées :
- sur au moins une des limites séparatives pour les constructions présentant un mur gouttereau sur rue ; - en limite séparative ou en retrait des limites séparatives pour les constructions présentant un mur
pignon sur rue ou en retrait de l’alignement sur rue. En cas de retrait, la distance entre la construction et la limite séparative doit être au moins égale à 3 m.
7.2. Cas particuliers
Les extensions d’une construction existante dont l’implantation ne respecte pas les dispositions du 7.1.peuvent être réalisées dans le prolongement de la construction existante.

### Article UA 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : • IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Non réglementé

### Article UA 9 - Emprise au sol (intitulé du document : • EMPRISE AU SOL)

Non réglementé

### Article UA 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : • HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS 10.1)

Dispositions générales
La hauteur maximale absolue des constructions à usage d’habitation ne doit pas excéder :
- 7 m à l’égout de toiture et 8 m à l’acrotère, soit un niveau R+1+combles.
Des dispositions différentes peuvent s'appliquer : - à la reconstruction à l’identique après sinistre de bâtiments existants, - à l'aménagement et l'extension de constructions existantes sans toutefois augmenter la hauteur d’origine.

### Article UA 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : • ASPECT EXTERIEUR 11.1)

Dispositions générales
Le pétitionnaire pourra s’appuyer sur les fiches architecturales réalisées par le Pays du Drouais.
11.2. Restauration du bâti ancien
Dans le cadre de la restauration d’un bâtiment ancien, le projet portera une attention particulière :
- dans le cadre d’une extension, à la volumétrie et l’insertion des extensions par rapport au volume principal : orientation du faîtage, gabarit, homogénéité des matériaux et de l’aspect extérieur des bâtiments (l’ordonnancement des façades…)
- dans le cadre d’une restauration, au respect des techniques traditionnelles de constructions : appareillage des murs, couleurs, matériaux, matériaux des toitures (ardoises, tuiles plates…), formes et couleurs des menuiseries, …
- au respect de l’ordonnancement des façades ; les nouvelles ouvertures respectant les formes traditionnelles : ouvertures plus hautes que larges, rythme de la façade…
Hormis contraintes techniques justifiées, la restauration du bâtiment utilisera les matériaux et les techniques équivalentes ou similaires à ceux d’origine, notamment pour les toitures : tuiles plates, ardoises… et la maçonnerie.
Le pétitionnaire pourra s’appuyer sur les fiches architecturales réalisées par le Pays du Drouais.
11.3. Façades – Matériaux – Couleurs
Les volumes simples, les façades maçonnées et crépies ainsi que les bardages bois sont à privilégier.
Les couleurs des façades doivent être en harmonie avec les façades du bourg dont les teintes sont liées à la composition du sous-sol local. Toute couleur vive qui ne se justifierait pas par un parti pris architectural est prohibée sur les façades visibles depuis l’espace public.
L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un enduit est interdit.
Les coffrets, compteurs, boîtes aux lettres et autres dispositifs liés à la desserte par les réseaux doivent être dissimulés dans l’épaisseur ou la composition de la façade, ou de la clôture. Leur aspect doit être intégré harmonieusement aux constructions.
11.4. Ouvertures de la façade sur rue
Les ouvertures seront plus hautes que larges et ordonnées en travée verticale.
L’éclairement des combles sera assuré par des ouvertures en lucarnes ou par des châssis de toit qui devront respecter le rythme vertical des ouvertures en façade.
Les lucarnes doivent être conçues avec une ouverture à deux ou trois pans et encastrées dans le plan de la façade. Les châssis de toit de la façade principale seront encastrés dans la toiture.
Une plus grande diversité dans le traitement des ouvertures peut être autorisée dans le cas d’annexes, dépendances accolées ou non au bâtiment principal.
11.5. Toitures
Les toitures à deux pans sont à privilégier.
Les couvertures doivent être réalisées en ardoises, en tuiles de pays ou tuiles mécaniques de teinte brun, rouge vieilli, en chaume, en rouche ou en matériaux d’aspect similaire.
La conception de toitures végétales est autorisée. Elles devront alors veiller à s’intégrer harmonieusement à leur environnement.
11.6. Les clôtures
Les clôtures en tôles et en plaque béton préfabriquées sont interdites.
Les clôtures sur rue ou en limites de propriété ne peuvent excéder 2,10 m de haut.
Les clôtures sur rue devront respecter les caractéristiques suivantes et être composées de l’un ou de l’autre des dispositifs suivants conformément aux obligations énoncés à l’article UA6 :
- un mur-bahut d’une hauteur comprise entre 1 m et 1,30 m surmonté d’une grille, dispositif dont la hauteur totale sera comprise entre 1,80 et 2,10 mètres ;
- un mur plein d’une hauteur comprise entre 1,80 et 2,10 m.
Les clôtures en limite de propriété pourront prendre la forme d’un mur plein ou d’une clôture légère (grillage métallique ou de couleur sombre, piquets de bois de type ganivelles).
Les murs de clôture en maçonnerie existants devront être conservés, sans considération de leur hauteur, et sous réserve de la création d’un accès. Cette disposition ne s’applique pas aux murs en plaques de béton préfabriquées.
11.7. Les éléments techniques
11.6.1. Antennes paraboliques Les antennes paraboliques ne doivent pas être visibles depuis l’espace public et ne pas dépasser du faîtage.
11.6.2. Les dispositifs de production d’énergie solaire Les éléments des dispositifs de production d’énergie solaire (panneaux, tuiles, …) sont autorisés en façade ou en toiture dans la mesure où ils s’inscrivent dans une conception architecturale d’ensemble. Dans le cas contraire, l’implantation devra être encastrée de manière à être la moins visible possible depuis l’espace public.
Les dispositifs de production d’énergie éolienne individuels ne doivent pas dépasser la hauteur de la construction de plus d’un mètre.
11.6.3. Les éléments des climatiseurs La conception bioclimatique des nouvelles constructions devra prévenir l’utilisation de climatiseurs.
A défaut, les éléments extérieurs des climatiseurs ne devront pas être visibles depuis l’espace public.

### Article UA 12 - Stationnement (intitulé du document : • STATIONNEMENT 12.1)

Caractéristiques générales
Les prescriptions réglementant le stationnement ne s’appliquent que pour les nouvelles constructions à usage d’habitation et autres constructions (équipements, activités, commerces, bureaux) à l’exception des abris de jardin, des hangars, des locaux techniques et des extensions des constructions existantes pour lesquelles les règles du présent article ne s’appliquent pas.
12.2. Normes pour les constructions neuves à usage d’habitation
Afin d'assurer, en dehors des voies et emprises publiques, le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, il est exigé au minimum :
- 1 place de stationnement par tranche (entamée) de 80 m² de SHON ; - dans la limite de 3 places de stationnement.
Ces dispositions ne s’appliquent pas pour les logements locatifs financés par l’Etat.
12.3. Normes pour les autres constructions neuves
Afin d'assurer, en dehors des voies et emprises publiques, le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, il est exigé un stationnement adapté aux besoins des constructions et installations.
12.4. Impossibilité de réaliser les places de stationnements sur le terrain de l’opération
En cas d'impossibilité technique d'aménager sur le terrain de l'opération le nombre d'emplacements nécessaires au stationnement, le constructeur peut se dégager de ses obligations, conformément à l’article L 123-1-2 du code de l’urbanisme en aménageant, sur un autre terrain situé à moins de 50 mètres du premier, les surfaces de stationnement qui lui font défaut,

### Article UA 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : • ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS)

Les plantations et structures paysagères existantes (alignement, haies, vergers…) doivent être maintenues sauf pour l’implantation des constructions ou l’établissement de ses accès. Elles seront alors remplacées par des plantations au moins équivalentes et de même nature. Tout arbre abattu doit être remplacé par un arbre d’une essence et d’un développement équivalent, sauf en cas d’impossibilité du fait de la configuration de l’unité foncière ou lorsque le sujet a été abattu pour motif phytosanitaire ou de sécurité.
Les espaces verts ou plantés doivent comporter un arbre de haute ou moyenne tige par tranche de 50 mètres carrés d’espace libre. Les plantations pourront être regroupées en bosquets ou être intégrées dans la haie de clôture.
Les espaces en pleine terre doivent représenter au moins 60 % des espaces libres. Les aménagements extérieurs (terrasses, allées, piscine) doivent être conçus de façon à limiter l’imperméabilisation des sols par l’utilisation de matériaux perméables ou toute autre technique favorisant la pénétration des eaux.
Pour les clôtures, les plantations mono-spécifiques d’espèces persistantes sont proscrites. Les haies devront comporter au moins trois espèces différentes dont un tiers de persistant maximum.
Une liste d'espèces végétales locales est disponible dans le cahier de recommandations joint.
SECTION 3 : POSSIBILITÉS MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

### Article UA 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : • COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL)

Il n’est pas fixé de C.O.S.
REGLEMENT DE LA ZONE UB

Zone UB : Zone mixte à destination principale d’habitat, de commerces, de services et d’équipement.
La zone UB correspond aux secteurs résidentiels moins denses qui se sont développés en périphérie des bourgs ou dans les hameaux. Cette zone regroupe un tissu résidentiel implanté de façon discontinu sur des grandes unités foncières, sans rapport à l’alignement

SECTION 1 : NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 28308_PLU_20200211.
Page : https://edifiable.fr/plu/prudemanche-28308/ua
La commune : https://edifiable.fr/plu/prudemanche-28308.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28308/zone/ua