# PLU de Pugnac (Gironde) : zonage et règles de construction

Pugnac, code INSEE 33341, 33710, 2 453 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 33341_PLU_20241104 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/11/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 62 pages, 8 zones, 104 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : Cette zone comprend des terrains à caractère naturel, destinés à être ouverts à l’urbanisation (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/1au.md
- 1N : Cette zone constitue une zone naturelle, équipée ou non, qui présente des secteurs agricoles et des constructions existantes, dont le caractère naturel doit êtr (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/1n.md
- A : Cette zone comprend des terrains à caractère naturel, destinés à être ouverts à l’urbanisation (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/a.md
- N : Cette zone constitue une zone naturelle à protéger en raison de la qualité des milieux naturels et des paysages Elle recouvre les vallées des principaux ruissea (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/n.md
- UA : Il s’agit d’une zone dans laquelle la capacité des équipements publics existants ou en cours de réalisation doit permettre d'admettre immédiatement des construc (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/ua.md
- UB : Il s’agit d’une zone à caractère central d’habitat, dans laquelle la capacité des équipements publics existants ou en cours de réalisation doit permettre d'adme (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/ub.md
- UC : Il s’agit d’une zone à caractère principal d’habitat, de services ou d’activités, dans laquelle la capacité des équipements publics existants ou en cours de réa (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/uc.md
- UY : La vocation de la zone est l’accueil spécifique de constructions et installations à usage d'activités artisanales ou industrielles, ainsi qu’à leurs services an (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/uy.md

## Permis de construire à Pugnac

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Pugnac
- Adresse : 558 rue de l'Hôtel-de-Ville, 33710 Pugnac
- Téléphone : 05 57 68 80 31
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 15 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 33341_PLU_20241104.
Page : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/pugnac-33341/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/33341