# PLU de Pusignan (Rhône) : zonage et règles de construction

Pusignan, code INSEE 69285, 69330, 4 119 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 69285_PLU_20241104 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/11/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 177 pages, 13 zones, 207 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/plan/4.pdf

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUBD : 1AUBd La zone 1AUBd, incluse dans la zone D du Plan d’Exposition au Bruit de l’aéroport de Saint Exupéry, permet le développement d’un secteur à vocation princi (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/1aubd.md
- 1AUCD : 1AUCd La zone 1AUCd, inclus dans la zone D du Plan d’Exposition au Bruit de l’aéroport de Saint Exupéry, permet le développement d’un secteur à vocation princip (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/1aucd.md
- 1AUL : 1AUL Il s’agit de l’extension de la zone destinée aux équipements sportifs et de loisirs de superstructures ou de plein air de la Combe (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/1aul.md
- 2AU : 2AU La zone 2AU, destinée au développement de l’urbanisation à long terme, comprend : - une zone 2AUe qui accueillera des équipements d’intérêt collectif, d’act (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/2au.md
- 2AUI : 2AUi Il s'agit d’une future zone d'activités économiques située à proximité de Satolas Green destinées à être développée à long terme dans le cadre d’un plan d’ (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/2aui.md
- A : A La zone A correspond aux secteurs de la commune équipés ou non, classés en zone agricole à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou éco (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/a.md
- N : N La zone N correspond aux secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de le (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/n.md
- UA : UA La zone UA correspond aux noyaux historiques de la commune ainsi qu’à leur environnement immédiat (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/ua.md
- UB : UB C’est une zone de densité moyenne dont les fonctions et la morphologie urbaine ont un caractère de centralité qu’il convient de conforter et de développer (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/ub.md
- UC : UC C’est une zone urbaine mixte de densité moyenne correspondant aux extensions urbaines en périphérie du bourg (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/uc.md
- UI : UI Il s'agit de zones d'activités économiques destinées à accueillir des entreprises industrielles, commerciales, artisanales, et d’hébergement hôtelier (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/ui.md
- UL : UL Il s’agit d’une zone destinée aux équipements de superstructure ou d’infrastructure (stationnement, équipements sportifs et de loisir) (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/ul.md
- UV : UV Il s’agit d’une zone réservée aux activités de l’aéroport Saint Exupéry (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/uv.md

## Permis de construire à Pusignan

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Nucléaire
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Pusignan
- Adresse : Place de Schönwald, 69330 Pusignan
- Téléphone : 04 78 31 30 19
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le mercredi, de 8 h à 12 h ; Le jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 15

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69285_PLU_20241104.
Page : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/pusignan-69285/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69285