# Zone AU0 du plan local d'urbanisme de Puybegon (81215) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 81215_PLU_20260615 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU0 du règlement, 16 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article AU0 6)

> Sans objet

### Distance aux limites (article AU0 7)

> Sans objet

### Emprise au sol (article AU0 9)

> Non réglementé URBA2D

### Hauteur (article AU0 10)

> Non réglementé Envoyé en préfecture le 29/06/2026 Reçu en préfecture le 30/06/2026 Publié le 3C0o/0m6/2m02u6 ne de Puybegon ID : 081-200066124-20260615-163_2026-DE

### Stationnement (article AU0 12)

> Non réglementé

### Espaces verts (article AU0 13)

> Non réglementé

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU0 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Toute construction nouvelle est interdite, quel qu’en soit l’usage, à l’exception de celles visées à l’article 2.

### Article AU0 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif.

### Article AU0 3 - Accès et voirie

Non réglementé

### Article AU0 4 - Desserte par les réseaux

Non réglementé

### Article AU0 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Non réglementé

### Article AU0 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES)

Sans objet

### Article AU0 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Sans objet

### Article AU0 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Non réglementé

### Article AU0 9 - Emprise au sol

Non réglementé

URBA2D

### Article AU0 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Non réglementé

Envoyé en préfecture le 29/06/2026
Reçu en préfecture le 30/06/2026
Publié le 3C0o/0m6/2m02u6 ne de Puybegon
ID : 081-200066124-20260615-163_2026-DE

### Article AU0 11 - Aspect extérieur

Non réglementé

### Article AU0 12 - Stationnement

Non réglementé

### Article AU0 13 - Espaces libres et plantations

Non réglementé

### Article AU0 14 - Coefficient d'occupation des sols

Non réglementé

### Article AU0 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE)

ENVIRONNEMENTALES
Non réglementé

### Article AU0 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E)

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Non réglementé.

URBA2D
Zones agricoles

Les zones agricoles sont indicées « A… ».

DENOMINATION A A3

VOCATION Zone à vocation agricole Secteurs à vocation d’activité

URBA2D
CHAPITRE VII - ZONE A

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 81215_PLU_20260615.
Page : https://edifiable.fr/plu/puybegon-81215/au0
La commune : https://edifiable.fr/plu/puybegon-81215.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/81215/zone/au0