# PLU de Puyvert (Vaucluse) : zonage et règles de construction

Puyvert, code INSEE 84095, 84160, 865 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 84095_PLU_20161220 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/12/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 96 pages, 10 zones, 160 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU : Le zonage 2AU correspond aux secteurs insuffisamment desservis ou non desservis par les équipements publics et constituants une réserve d'unités foncières sur l (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/2au.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/a.md
- N : La zone N recouvre les espaces naturels qui font l'objet d'une protection particulière en raison notamment de la qualité des sites, des milieux naturels et des  (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/n.md
- UA : La zone UA correspond au centre ancien du village (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/ua.md
- UB : La zone UB correspond à l’entrée de village située au sud du centre ancien (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/ub.md
- UC : La zone UC correspond à la première couronne d’urbanisation située au Nord-Ouest du centre village (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/uc.md
- UD : La zone UD correspond à une zone à vocation principale d’habitat pavillonnaire située au nord du village et dans le secteur St Pierre (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/ud.md
- UE : La zone UE correspond à la zone d’activités artisanales de La Valette (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/ue.md
- UG : La zone UG correspond à la zone commerciale existante (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/ug.md
- US : La zone US correspond au pôle d’équipements existant au sud du village. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/us.md

## Permis de construire à Puyvert

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Puyvert
- Adresse : 4 rue des Écoles, 84160 Puyvert
- Téléphone : 04 90 08 38 24
- Horaires : Du lundi au mardi, de 13 h à 17 h ; Du jeudi au vendredi, de 13 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 84095_PLU_20161220.
Page : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/puyvert-84095/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/84095