# PLU de Quenoche (PLUi, Haute-Saône) : zonage et règles de construction

Quenoche, code INSEE 70431, 70190, 231 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 247000706_PLUi_20260818 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 18/08/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 455 pages, 12 zones, 78 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/reglement.txt

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/1au.md
- 1AUE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/1aue.md
- 1AUY (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/1auy.md
- A (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/a.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/n.md
- U (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/u.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/ub.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/ue.md
- UP (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/up.md
- UV (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/uv.md
- UY (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/uy.md

## Permis de construire à Quenoche

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Quenoche
- Adresse : 17 Grande-Rue, 70190 Quenoche
- Téléphone : 03 84 91 83 14
- Horaires : Le mardi, de 14 h 30 à 18 h 30 ; Le jeudi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 247000706_PLUi_20260818.
Page : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/quenoche-70431/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/70431