# Zone AUE du plan local d'urbanisme de Queuille (63294) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 63294_PLU_20120330 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/03/2012, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUE du règlement, 2 articles.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article AUE 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites toutes les constructions et installations ne respectant pas les dispositions de l'Article AUa2. - sont interdits :

Toute utilisation du sol non mentionnée à l'article AUa2 et en particulier:

- les habitations non liées aux activités, - les activités agricoles, - les aires de stockage dans la zone de recul des bâtiments le long des voies externes et internes. - les stocks de produits de nuisance olfactive; - les activités bruyantes ou génératrices de fumée

### Article AUE 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET VOIRIE A)

AcœsLorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accés sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit

Les accès doivent être adaptés à l'opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

B« Voirie«

QUKL1LLE - P.L.U.• Règlement

Pour être constructible, les terrains devront être desservis par des voies publiques ou privées répondant à l'importance ou à la destination de l'immeuble ou de l'ensemble d'immeubles envisagés.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 63294_PLU_20120330.
Page : https://edifiable.fr/plu/queuille-63294/aue
La commune : https://edifiable.fr/plu/queuille-63294.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/63294/zone/aue